Article 3
Le CIO départemental de Saint-Etienne jardin des plantes (UAI 0420081K) sis 22, rue Louis-Soulié prend la nouvelle appellation de CIO départemental Saint-Etienne soleil à compter du 1er septembre 2016 (pour régularisation).
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Française
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NOR : MENE1905590A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/2/20/MENE1905590A/jo/article_3
Texte n°17
Le CIO départemental de Saint-Etienne jardin des plantes (UAI 0420081K) sis 22, rue Louis-Soulié prend la nouvelle appellation de CIO départemental Saint-Etienne soleil à compter du 1er septembre 2016 (pour régularisation).
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