Arrêté du 24 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 16 juin 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Lisos (zone spéciale de conservation)

Version INITIALE

NOR : TREL1816154A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2018/7/24/TREL1816154A/jo/article_2

Texte n°11

Article 2


La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages annexée à l'arrêté du 16 juin 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Lisos (zone spéciale de conservation).