Arrêté du 12 juillet 2018 modifiant les listes des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en tout ou partie en région Auvergne-Rhône-Alpes

Version INITIALE

NOR : TREL1815491A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2018/7/12/TREL1815491A/jo/article_2

Texte n°10

Article 2


Les listes des espèces d'oiseaux annexées au présent arrêté abrogent et remplacent respectivement les listes des espèces d'oiseaux annexées aux arrêtés visés à l'article 1er.