Arrêté du 27 juillet 2018 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

Version INITIALE

NOR : ARMD1821424A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2018/7/27/ARMD1821424A/jo/article_10

Texte n°4

Article 10


L'annexe I de l'arrêté du 29 mars 2016 susvisé est ainsi modifiée :
1° Au 2.2.1.4, les mots : « de la sous-direction de la formation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT/ SDF) » sont remplacés par les mots : « du département “ ressources humaines-formation ” de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT/ DRHF) » ;
2° A l'avant-dernier alinéa du 2.2.2 et au dernier alinéa du 3.2.2, les mots : « DRHAT/ SDF » sont remplacés par les mots : « DRHAT/ DRHF ».