Article 11
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Arrêté du 16 juillet 2018 relatif à l'organisation et aux volumes horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général
NOR : MENE1815611A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2018/7/16/MENE1815611A/jo/article_11
Texte n°17