Arrêté du 27 décembre 2017 relatif à la liste des agents biologiques pathogènes et aux mesures techniques de prévention à mettre en œuvre dans les laboratoires où les travailleurs sont susceptibles d'être exposés à des agents biologiques pathogènes

Version INITIALE

NOR : MTRT1633568A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/12/27/MTRT1633568A/jo/article_1

Texte n°32

Article 1


L'arrêté du 18 juillet 1994 susvisé est modifié comme suit :
1° Le tableau B de la partie 1 de l'annexe est modifié comme suit :
a) La liste des virus de la famille des Arenaviridae est complétée comme suit :


Agent biologique

Classification

Sigles et symboles

Virus Lujo

4

Virus Whitewater Arroyo

4

Virus Chapare

4


b) La liste des virus de la famille des Bunyaviridae, genre Hantavirus, est complétée comme suit :


Agent biologique

Classification

Sigles et symboles

Virus Andes

3

Virus Choclo

3

Virus Laguna Negra

3


c) La liste des virus de la famille des Paramyxoviridae est complétée comme suit :


Agent biologique

Classification

Sigles et symboles

Henipavirus
Virus Hendra

4

Virus Nipah

4


d) La ligne commençant par « Coronavidae » est modifiée comme suit :


Agent biologique

Classification

Sigles et symboles

Coronavidae :
Coronavirus responsable du syndrome respiratoire du Moyen-Orient (MERS-CoV)

3

Coronavirus responsable du Syndrome respiratoire aigu sévère (SRAS-CoV, ou SARS-CoV, en anglais)

3

Autres Coronavidae

2


e) Les mots : « Agents non classiques » sont remplacés par les mots « Agents transmissibles non conventionnels » ;
2° Au tableau C de la partie 1 de l'annexe, les mots : « Leishmania brasiliensis » sont remplacés par les mots : « Leishmania braziliensis ».