Article 1
L'agrément du conservatoire botanique du Massif central, en tant que conservatoire botanique national est renouvelé pour une durée de cinq ans à compter de la date de publication du présent arrêté.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : TREL1735047A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2018/1/26/TREL1735047A/jo/article_1
Texte n°9
L'agrément du conservatoire botanique du Massif central, en tant que conservatoire botanique national est renouvelé pour une durée de cinq ans à compter de la date de publication du présent arrêté.
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