ANNEXE D
LISTE DES SOURCES PONCTUELLES D'ÉMISSIONS ATMOSPHÉRIQUES DE MERCURE ET DE COMPOSÉS DU MERCURE

Catégorie de sources ponctuelles :

- centrales électriques alimentées au charbon ;
- chaudières industrielles alimentées au charbon ;
- procédés de fusion et de grillage utilisés dans la production de métaux non ferreux (1) ;
- installations d'incinération de déchets ;
- installations de production de clinker de ciment.

(1) Aux fins de la présente annexe, on entend par « métaux non ferreux » le plomb, le zinc, le cuivre et l'or industriel.