Arrêté du 14 juin 2017 portant homologation de la décision n° 2017-DC-0588 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 6 avril 2017 relative aux modalités de prélèvement et de consommation d'eau, de rejet d'effluents et de surveillance de l'environnement des réacteurs électronucléaires à eau sous pression
Annexe
Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Titre II : PRÉLÈVEMENTS D'EAU, TRANSFERTS ET REJETS D'EFFLUENTS DANS L'AIR ET DANS L'EAU
Titre III : SURVEILLANCE
Chapitre Ier : Prélèvements et mesures
Chapitre II : Surveillance des prélèvements et consommation d'eau et des rejets
Section 1 : Dispositions générales
Section 2 : Comptabilisation des rejets d'effluents
Section 3 : Valeurs limites d'émission
Section 4 : Dispositions générales relatives à la surveillance des rejets
Section 5 : Surveillance des rejets d'effluents liquides
Section 6 : Surveillance des rejets d'effluents gazeux
Section 7 : Recherche de substances dangereuses dans l'eau
Chapitre III : Surveillance de l'environnement
Titre IV : PRÉVENTION DES POLLUTIONS ET DES NUISANCES
Titre V : INFORMATION DE L'AUTORITÉ DE CONTRÔLE ET DU PUBLIC
Titre VI : DISPOSITIONS DIVERSES, TRANSITOIRES ET FINALES
Cette section ne comporte pas de disposition.