Arrêté du 27 mars 2017 modifiant divers arrêtés relatifs à l'organisation de l'armée de terre

Version INITIALE

NOR : DEFD1705737A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/3/27/DEFD1705737A/jo/article_5

Texte n°42

Article 5


Le II de l'article 7 du même arrêté est ainsi modifié :
1° Au b du 1°, les mots : « soutien logistique » sont remplacés par les mots : « maintenance et soutien logistique » ;
2° Le c du 1° est abrogé ;
3° Le 2° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 2° A sous ses ordres :
« a) Les bureaux :


«-“ plans ” ;
«-“ programmes et systèmes d'armes ” ;
«-“ programmes et systèmes d'information et de communication ” ;
«-“ maintien en condition opérationnelle ” ;
«-“ soutien ” ;


« b) Le conseiller pour les affaires de santé et le conseiller “ soutien pétrolier ”. »