Article 7
Les dispenses et équivalences sont définies en annexe VI du présent arrêté.
Arrêté du 27 février 2017 portant création de la mention « activités du canoë-kayak et disciplines associées en mer » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
NOR : VJSF1706232A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/2/27/VJSF1706232A/jo/article_7
Texte n°46