Arrêté du 3 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau de zones humides et alluviales des Hurtières (zone spéciale de conservation)

Version INITIALE

NOR : DEVL1613226A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/11/3/DEVL1613226A/jo/article_2

Texte n°12

Article 2


La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Réseau de zones humides et alluviales des Hurtières figure en annexe au présent arrêté.