Article 2
Les codes suivants sont radiés à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :
RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODE | LIBELLÉ |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 5 | 3104674, 3151290 | Implants du rachis |
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : AFSS1626912A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/9/23/AFSS1626912A/jo/article_2
Texte n°13
Les codes suivants sont radiés à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :
RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODE | LIBELLÉ |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 5 | 3104674, 3151290 | Implants du rachis |
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