Arrêté du 21 septembre 2016 portant inscription du système de nébulisateur comprenant le compresseur ATOMISOR DJINN AJ associé au nébulisateur ATOMISOR NL9M de la société DTF MEDICAL au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Version INITIALE

NOR : AFSS1626655A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/9/21/AFSS1626655A/jo/article_1

Texte n°7

Article 1


Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, dans la sous-section 1 « Appareils générateurs d'aérosols », est ajouté le couple générateur/nébuliseur suivant :


Couples générateurs d'aérosol et nébuliseurs

La prise en charge est assurée :
- pour le traitement de la mucoviscidose ;
- pour le traitement des affections respiratoires ;
et dans le cadre des forfaits 101C03.11, 101C03.121, 101C03.122, 101C03.13, 101C03.14, 101C05.11, 101C05.121, 101C05.122, 101C05.13, 101C05.14
pour le couple suivant :

Date de fin
de prise en charge

NÉBULISEUR

GÉNÉRATEUR

Marque

Référence

Marque

Référence

La Diffusion Technique Française

ATOMISOR NL9M

La Diffusion Technique Française

ATOMISOR DJINN

01/10/2021