Arrêté du 11 mai 2016 portant renouvellement de l'accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Toulouse au sein de l'université Toulouse-II

Version INITIALE

NOR : MENS1609040A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/5/11/MENS1609040A/jo/article_1

Texte n°5

Article 1


L'accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Toulouse, créée au sein de l'université Toulouse-II en partenariat avec l'université Toulouse-I, l'université Toulouse-III et l'université fédérale Toulouse Midi-Pyrénées, est renouvelée pour la durée du contrat pluriannuel.