Article 1
L'annexe de l'arrêté du 9 mars 2015 susvisé est complétée par l'annexe du présent arrêté.
Arrêté du 28 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 9 mars 2015 fixant la liste des campus des métiers et des qualifications établie au titre de l'appel à projets du 20 février 2014
NOR : MENE1602731A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/1/28/MENE1602731A/jo/article_1
Texte n°13