Arrêté du 8 octobre 2015 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

Version INITIALE

NOR : DEFD1524096A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/10/8/DEFD1524096A/jo/article_3

Texte n°23

Article 3


Le service « pilotage de la performance » comprend :
1° La sous-direction de la gestion du personnel ;
2° La sous-direction « contrôle et droits individuels » ;
3° Le bureau « ingénierie des processus » ;
4° Le bureau « pilotage synthèse » ;
5° La cellule « communication ».
Le service « pilotage de la performance » est dirigé par un officier général de l'armée de terre.
Le sous-directeur de la gestion du personnel, le sous-directeur « contrôle et droits individuels » et le chef du bureau « pilotage synthèse » suppléent le chef du service « pilotage de la performance » en cas d'absence ou d'empêchement, dans les conditions fixées par le directeur des ressources humaines de l'armée de terre.