Décision du 10 septembre 2015 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie

Version INITIALE

NOR : AFSU1523152S

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2015/9/10/AFSU1523152S/jo/article_1

Texte n°9

Article 1


Le livre II est ainsi modifié :
I. - A la subdivision 18.02.04.02 « Autres gestes complémentaires diagnostiques sur l'appareil circulatoire » inscrire l'acte suivant :


CODE

LIBELLÉ

ACTIVITÉ

PHASE

REMBT. SS
conditions

ACCORD
préalable

DDQF202

Mesure du flux de réserve coronarien [FFR] au cours d'une artériographie coronaire
Indications : en situation de coronaropathie stable, en cas de lésions pluritronculaires ou en cas de lésion monotronculaire avec une sténose intermédiaire lorsque les tests d'ischémie myocardiques préalables n'ont pas été contributifs ou été contre-indiqués selon avis de la HAS du 8 avril 2015.

1

0


II. - Modifications d'actes :
a) A la subdivision 04.01.04.01 « Artériographie coronaire [Coronarographie] », mentionner le code du geste complémentaire DDQF202 sous les actes suivants :


CODE

LIBELLÉ

ACTIVITÉ

PHASE

REMBT. SS
conditions

ACCORD
préalable

DDQH009

Artériographie coronaire sans ventriculographie gauche, par voie artérielle transcutanée

1

0

[A, F, P, S, U, 7]

(DDQJ001, DDRH001, YYYY260, YYYY300, DDQF202)

DDQH012

Artériographie coronaire avec ventriculographie gauche, par voie artérielle transcutanée

1

0

[A, F, P, S, U, 7]

(DDQJ001, DDRH001, YYYY260, YYYY300, DDQF202)


b) A la subdivision 04.02.04.01 « Dilatation intraluminale des vaisseaux coronaires », mentionner le code du geste complémentaire DDQF202 sous les actes suivants :


CODE

LIBELLÉ

ACTIVITÉ

PHASE

REMBT. SS
conditions

ACCORD
préalable

DDAF008

Dilatation intraluminale d'un vaisseau coronaire avec artériographie coronaire, avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

1

0

[A, F, P, S, U, 7]

(DDQJ001, EZNF900, YYYY290, YYYY300, DDQF202)

DDAF007

Dilatation intraluminale de 2 vaisseaux coronaires avec artériographie coronaire, avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

1

0

[A, F, P, S, U, 7]

(DDQJ001, EZNF900, YYYY290, YYYY300, DDQF202)

DDAF009

Dilatation intraluminale de 3 vaisseaux coronaires ou plus avec artériographie coronaire, avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

1

0

[A, F, P, S, U, 7]

(DDQJ001, EZNF900, YYYY290, YYYY300, DDQF202)