Arrêté du 25 septembre 2015 portant homologation du circuit de vitesse de Charade (Puy-de-Dôme)

Version INITIALE

NOR : INTS1521683A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/9/25/INTS1521683A/jo/article_2

Texte n°32

Article 2


Le nombre maximum et le type de véhicules admis simultanément sur cette piste sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté dans le cadre des compétitions dûment autorisées par le préfet.