Article 2
L'annexe de l'arrêté du 11 mars 2013 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Arrêté du 23 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 11 mars 2013 modifié portant organisation des enseignements dans les classes de troisième de l'enseignement agricole
NOR : MENE1518132A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/7/23/MENE1518132A/jo/article_2
Texte n°10