Article 3
L'arrêté du 30 octobre 2002portant classement des centres d'éducation populaire et de sport est abrogé.
Arrêté du 17 juillet 2015 fixant la liste et le classement par groupe des emplois de direction des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives, de l'Ecole nationale des sports de montagne et de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
NOR : VJSR1511936A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/7/17/VJSR1511936A/jo/article_3
Texte n°38