Arrêté du 20 avril 2015 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères)

Version INITIALE

NOR : AGRG1508116A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/4/20/AGRG1508116A/jo/article_3

Texte n°41

Article 3


Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de Melon déclaré hybride cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste b), la variété désignée ci-après :
Tell.
Cette variété peut être commercialisée jusqu'au 31 décembre 2017.