Arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 moyenne vallée du Doubs (zone spéciale de conservation)

Version INITIALE

NOR : DEVL1423931A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/2/24/DEVL1423931A/jo/article_2

Texte n°12

Article 2


La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 moyenne vallée du Doubs figure en annexe au présent arrêté.