Arrêté du 20 janvier 2015 fixant la liste des écoles habilitées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé

Version INITIALE

NOR : MENS1423408A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/1/20/MENS1423408A/jo/article_1

Texte n°7

Article 1


Les établissements mentionnés dans les tableaux 1 et 2 ci-après sont habilités à délivrer le ou les titres d'ingénieur diplômé y figurant (situation au 1er septembre 2014).