Article 1
Le règlement du stud-book du cheval Henson figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du cheval Henson figurant en annexe de l'arrêté du 30 juin 2003 susvisé (1).
Arrêté du 23 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 portant approbation du règlement du stud-book du cheval Henson
NOR : AGRT1430556A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2014/12/23/AGRT1430556A/jo/article_1
Texte n°144