Arrêté du 6 mars 2014 relatif à la frappe et à l'émission de pièces de collection de 5 000 EUR, 1 000 EUR, 500 EUR, 250 EUR, 200 EUR, 100 EUR, 50 EUR, 10 EUR, 5 EUR, 2 EUR, 1 EUR et 0,5 EUR et modifiant l'arrêté du 17 avril 2013 relatif à la frappe et à l'émission de pièces de collection de 5 000 EUR, 1 000 EUR, 500 EUR, 250 EUR, 200 EUR, 100 EUR, 50 EUR, 25 EUR, 20 EUR, 15 EUR, 10 EUR, 5 EUR, 2 EUR, 1 EUR et 0,5 EUR

Version INITIALE

NOR : EFIT1404809A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2014/3/6/EFIT1404809A/jo/article_snum1

Texte n°8



A N N E X E S
A N N E X E 1
(Monnaies de collection Classique Or)





COMPOSITION
MASSE

Désignation
Diamètre en mm
Titre droit
Tolérance
en millièmes
Masse en g
Tolérance
en millièmes
Tranche

Pièces 5 000 € en or qualité Belle Epreuve
85
Or 999
Minimum
1 000
± 3
Numérotation du tirage

Pièces 500 € en or qualité Belle Epreuve
50
Or 999
Minimum
155,5
± 3
Numérotation du tirage

Pièces 200 € en or « europa » qualité Belle Epreuve
37
Or 999
Minimum
31,104
± 3
Gravure en creux « europa »

Pièces 200 € en or qualité Belle Epreuve
37
Or 999
Minimum
31,104
± 3
Lisse

Pièces 100 € en or qualité Belle Epreuve
31
Or 920
Argent 40
Cuivre 40
± 3
17
± 3
Lisse

Pièces 50 € en or qualité Belle Epreuve
22
Or 920
Argent 40
Cuivre 40
± 3
8,45
± 3
Lisse

Pièces 50 € en or « europa » qualité Belle Epreuve
22
Or 920
Argent 40
Cuivre 40
± 3
8,45
± 3
Gravure en creux « europa »

Pièces de 5 € en or qualité Belle Epreuve
11
Or 999
Minimum
0,5
± 3
Lisse


A N N E X E 2
(Monnaies de collection Classique Argent)





COMPOSITION
MASSE

Désignation
Diamètre en mm
Titre droit
Tolérance
en millièmes
Masse en g
Tolérance
en millièmes
Tranche

Pièces 50 € en argent qualité Belle Epreuve
50
Argent 950 Cuivre 50
± 5
163,8
± 6
Numérotation du tirage

Pièces 10 € en argent qualité Belle Epreuve
37
Argent 900
Cuivre 100
+ 10
― 5
22,2
± 10
Lisse

Pièces 10 € en argent europa » qualité Belle Epreuve »
37
Argent 900
Cuivre 100
+ 10
― 5
22,2
± 10
Gravure en creux « europa »


A N N E X E 3
(Euros Or et Argent)





COMPOSITION
MASSE

Désignation
Diamètre en mm
Titre droit
Tolérance
en millièmes
Masse en g
Tolérance
en millièmes
Tranche

Pièces 5 000 € or qualité Brillant Universel
45
Or 999
Minimum
100
± 3
Lisse

Pièces 1 000 € or qualité Brillant Universel
39
Or 999
Minimum
20
± 3
Lisse

Pièces 500 € or qualité Brillant Universel
29
Or 999
Minimum
9
± 3
Lisse

Pièces 250 € or qualité Brillant Universel
23
Or 999
Minimum
4,5
± 3
Lisse

Pièces 100 € en argent qualité circulante
47
Argent 900
Cuivre 100
+ 10
― 5
50
± 15

Lisse

Pièces 50 € en argent qualité circulante
41
Argent 900
Cuivre 100
+ 10
― 5
41
± 15
Lisse

Pièces 10 € en argent qualité circulante
31
Argent 333
Cuivre 667
+ 10
― 5
17
± 15
Lisse

Pièces 10 € en argent qualité Belle Epreuve
31
Argent 333
Cuivre 667
+ 10
― 5
17
± 15
Lisse


A N N E X E 4
(Monnaies de type courantes)





COMPOSITION
MASSE

Désignation
Diamètre en mm
Titre droit
Tolérance
en millièmes
Masse en g
Tolérance
en millièmes
Tranche

Pièces 2 € qualité Belle Epreuve
25,75
Cuivre nickel/
Cuivre zinc
nickel
/
8,5
/
Cannelée

Pièces 2 € qualité Brillant Universel
25,75
Cuivre nickel/
Cuivre zinc
nickel
/
8,5
/
Cannelée

Pièces de 1 € qualité Belle Epreuve
23,25
Cuivre
Zinc
Nickel
/
7,5
/
Cannelée

Pièces de 1 € qualité Brillant Universel
23,25
Cuivre
Zinc
Nickel
/
7,5
/
Cannelée

Pièces de 0,50 € qualité Belle Epreuve
24,25
Cuivre
Alu
Zinc
Etain
/
7,8
/
Cannelée

Pièces de 0,50 € qualité Brillant Universel
24,25
Cuivre
Alu
Zinc
Etain
/
7,8
/
Cannelée