Arrêté du 2 septembre 2013 relatif à l'inscription de l'implant cochléaire HIRES 90K ADVANTAGE de la société Advanced Bionics SARL au chapitre 4 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Version INITIALE

NOR : AFSS1322448A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2013/9/2/AFSS1322448A/jo/article_1

Texte n°8

Article 1


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, dans la sous-section 1 : « Implants cochléaires », dans la rubrique « Société Advanced Bionics », est ajouté le produit suivant :


CODE
NOMENCLATURE

3401521
Implant coch, Advanced Bionics, HiRes 90k Advantage.
Implant cochléaire, HiRes 90k Advantage, de la société Advanced Bionics.
Cet implant comprend un boîtier en titane avec un porte-électrodes HiFocus 1J.
Indication supplémentaire :
L'implantation cochléaire bilatérale chez l'enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel.
Références :
CI-1500-01.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2014.