Arrêté du 3 juillet 2013 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères)

Version INITIALE

NOR : AGRG1315104A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2013/7/3/AGRG1315104A/jo/article_6

Texte n°24

Article 6


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
― aubergine : De Toulouse (et son [ses] synonyme[s] Violette de Toulouse) ;
― chou cabus : Tête de Pierre (b) ;
― épinard : Idéal (a) ;
― épinard déclaré hybride : Symphonie (a).