Article 2
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2013 pour les objectifs de formation de première année et de la rentrée universitaire 2014 pour ceux de seconde année.
Arrêté du 25 mars 2013 relatif aux objectifs de formation des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles lettres et sciences sociales
NOR : ESRS1306089A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2013/3/25/ESRS1306089A/jo/article_2
Texte n°27