Article 1
Le programme d'enseignement de langues vivantes étrangères des classes préparant au brevet des métiers d'art est le programme fixé par l'annexe de l'arrêté du 10 février 2009 susvisé.
Arrêté du 3 avril 2013 fixant les programmes et définissant les épreuves de l'enseignement des langues vivantes étrangères applicables dans les classes préparant au brevet des métiers d'art
NOR : MENE1308673A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2013/4/3/MENE1308673A/jo/article_1
Texte n°3