Avis relatif à l'avenant n° 2 à la convention nationale organisant les rapports entre les chirurgiens-dentistes et l'assurance maladie, signé le 16 avril 2012

Version INITIALE

NOR : AFSS1229645V

Texte n°59



A N N E X E V
MAJORATIONS SPÉCIFIQUES DANS LE CADRE
DE LA PERMANENCE DES SOINS DENTAIRES


Les dispositions décrites ci-dessous s'appliquent à compter de l'entrée en vigueur des dispositions réglementaires visant à mettre en place une permanence des soins dentaires sur le territoire français.
Lorsque le chirurgien-dentiste inscrit sur le tableau de garde et inscrit auprès du conseil départemental de l'ordre intervient à la demande du professionnel de santé chargé de la régulation, il bénéficie pour les actes cliniques et techniques pratiqués dans le cadre de la permanence des soins dentaires d'une majoration spécifique dénommée MCD.
Celle-ci est valorisée comme suit :



TARIF

Majoration spécifique de permanence des soins pour les actes cliniques et techniques effectués par un chirurgien-dentiste (MCD)

30 €


Cette majoration spécifique est également applicable par le chirurgien-dentiste conventionné non inscrit au tableau de garde qui intervient sur appel du régulateur en remplacement du chirurgien-dentiste de permanence indisponible.
Les majorations de nuit, de dimanche et jours fériés, définies dans l'annexe tarifaire de la convention nationale, ne sont pas cumulables avec la majoration MCD.
Les interventions réalisées en dehors de ce cadre par les chirurgiens-dentistes libéraux donnent lieu à l'application et à la prise en charge par l'assurance maladie des majorations en vigueur, aux conditions habituelles.


A N N E X E V I
LISTE DES ACTES BUCCO-DENTAIRES DEVANT FIGURER À LA CCAM
CCAM : actes bucco-dentaires ― Version 1
Cotations et tarifs NGAP actuels avant revalorisation et tarifs CCAM




CHAPITRE ET CODE

LIBELLÉS

COTATION
NGAP

TARIF
NGAP

TARIF
CCAM

1

SYSTÈME NERVEUX CENTRAL, PÉRIPHÉRIQUE ET AUTONOME

 

 

 

01.05

ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES NERFS CRÂNIENS
ET LES NERFS SPINAUX

 

 

 

01.05.01

Actes thérapeutiques sur les nerfs crâniens

 

 

 

01.05.01.02

Actes thérapeutiques sur le nerf trijumeau [V] et ses branches

 

 

 

ADPA004

Décompression du nerf alvéolaire inférieur [dentaire inférieur], par abord intrabuccal

 

 

121,62

[A, F, J, K, P, S, U, 7]

Anesthésie

 

 

65,98

 

(GELE001)

 

 

 

ADCA004

Déroutement du nerf alvéolaire inférieur [dentaire inférieur], par abord intrabuccal

 

 

104,5

[A, F, J, K, P, S, U, 7]

Indication : douleur chez la personne édentée, chirurgie orthognatique, agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare chez l'adulte

 

Anesthésie

 

 

 

 

(GELE001)

 

 

58,28

6

APPAREIL RESPIRATOIRE

 

 

 

06.02

ACTES THÉRAPEUTIQUES
SUR LES VOIES RESPIRATOIRES

 

 

 

06.02.03

Actes thérapeutiques sur les sinus paranasaux

 

 

 

06.02.03.01

Actes thérapeutiques sur le sinus maxillaire

 

 

 

 

Comprend :
― évacuation de collection du sinus maxillaire
― extraction de corps étranger

 

 

 

GBPA004

Sinusotomie maxillaire, par abord de la fosse canine [abord vestibulaire]

 

 

167,2

[A, F, J, K, P, S, U, 7]

Opération selon Caldwell-Luc
Ablation de corps étranger du sinus maxillaire, par abord vestibulaire
Avec ou sans : méatotomie nasale inférieure

 

 

 

 

Anesthésie

 

 

80,64

 

(GELE001)

 

 

 

GBBA002

Comblement préimplantaire sous-muqueux du sinus maxillaire

DC115

240,35

 

 

Anesthésie

 

 

109,34

 

(PAFA010)

 

 

 

 

Facturation : prise en charge dans le cadre du traitement chez l'adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

7

APPAREIL DIGESTIF

 

 

 

07.01

ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL DIGESTIF

 

 

 

07.01.04

Radiographie de l'appareil digestif

 

 

 

07.01.04.01

Radiographie de la bouche

 

 

 

HBQH005

Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire selon 1 ou 2 incidences

 

 

5,32

[E, Z]

 

 

 

 

HBQH004

Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire selon 3 à 5 incidences

 

 

9,31

[E, Z]

 

 

 

 

HBQH002

Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire selon 6 à 8 incidences

 

 

13,3

[E, Z]

 

 

 

 

HBQH001

Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire selon 9 à 11 incidences

 

 

17,96

[E, Z]

 

 

 

 

HBQH003

Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire selon 12 incidences ou plus

 

 

74,48

[E, Z]

 

 

 

 

HBQK002

Radiographie panoramique dentomaxillaire

Z16

21,28

 

[E, F, P, S, U, Z]

 

 

 

 

HBQK001

Radiographie pelvibuccale [occlusale]

Z4 ou Z6

 

 

[E, Z]

 

 

 

 

HCQH001

Sialographie

 

 

50,54

[E, Z]

(YYYY425)

 

 

 

HCQH002

Sialographie avec scanographie des glandes salivaires

 

 

50,54

[E, Z]

(YYYY425, ZZLP025, ZZQP004)

 

 

 

07.01.08.01

Epreuves fonctionnelles au niveau de la cavité orale

 

 

 

HDQP002

Exploration du flux aérien bucco-naso-pharyngé par débitmétrie, pour étude de la fonction vélopalatine

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

LBMP003

Réalisation de moulage d'étude des arcades dentaires

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

LBQP001

Enregistrement des rapports maxillomandibulaires en vue de la programmation d'un articulateur

D 17

32,64

 

 

Facturation : traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

LBQP002

Enregistrement électronique des mouvements de la mandibule

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

 

Kinésiographie, axiographie mandibulaire

 

 

 

LBMP001

Simulation des objectifs thérapeutiques sur moulages des arcades dentaires et/ou sur logiciel

D 51

97,92

 

 

A l'exclusion de : enregistrement des rapports maxillomandibulaires en vue de la programmation d'un articulateur (LBQP001)

 

 

 

 

Facturation : traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

LBMP002

Montage directeur sur moulage d'étude des arcades dentaires

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBMD014

Modélisation occlusale par la technique de la cire ajoutée sur une dent

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

LBQK002

Bilan de dysmorphose dento-maxillo-faciale avec tracé et analyse céphalométrique de profil

 

 

 

LBQK004

Bilan de dysmorphose dento-maxillo-faciale avec tracé et analyse céphalométrique tridimensionnelle ou tracé et analyse architecturale craniofaciale

 

 

 

LBQK003

Bilan de dysmorphose dento-maxillo-faciale avec tracé et analyse céphalométrique tridimensionnelle ou analyse architecturale craniofaciale, et simulation des objectifs de traitement sur moulage et/ou sur tracé céphalométrique

 

 

 

07.01.11.02

Autres ponctions, biopsies et prélèvements de l'appareil digestif

 

 

 

HCHB001

Ponction ou cytoponction de glande salivaire, par voie transcutanée

 

 

28,15

 

(ZZLP025)

 

 

 

HAHD001

Frottis et/ou prélèvement intrabuccal

 

 

10,2

HAHA002

Biopsie de lèvre

 

 

20,97

 

(ZZLP025)

 

 

 

HAHD003

Biopsie de la cavité orale et/ou de l'oropharynx, sans coloration vitale

 

 

19,67

 

(ZZLP025)

 

 

 

HAHD002

Biopsie de la cavité orale et/ou de l'oropharynx, avec guidage par des colorations vitales

 

 

23,24

 

(ZZLP025)

 

 

 

HCHA001

Biopsie de glande salivaire majeure [principale]

 

 

29,49

 

(ZZLP025)

 

 

 

HCHA002

Biopsie des petites glandes salivaires [glandes salivaires mineures] [glandes salivaires accessoires]

 

 

23,68

 

(ZZLP025)

 

 

 

07.01.13

Autres actes diagnostiques sur l'appareil digestif

 

 

 

HBQD001

Bilan parodontal

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

 

Exploration du parodonte par sondage, étude de l'indice de plaque

 

 

 

07.02.02

Actes thérapeutiques sur les dents

 

 

 

 

Par secteur dentaire, on entend la portion de l'arcade dentaire correspondant à l'implantation habituelle des dents considérées, que cette portion soit dentée ou non.

 

 

 

07.02.02.01

Pose et ablation de moyen de contention
au maxillaire ou à la mandibule

 

 

 

HBLD052

Pose d'un dispositif unimaxillaire de contention extracoronaire par attelle composite collée, sur 1 à 6 dents

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBLD050

Pose d'un dispositif unimaxillaire de contention extracoronaire par attelle composite collée, sur 7 dents ou plus

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBLD053

Pose d'un dispositif unimaxillaire de contention extracoronaire par attelle métallique coulée et collée, sur 1 à 6 dents

SC40

96,4

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBLD051

Pose d'un dispositif unimaxillaire de contention extracoronaire par attelle métallique coulée et collée, sur 7 dents ou plus

SC40

96,4

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

LBGD001

Ablation de moyen de contention maxillaire et/ou mandibulaire intrabuccal

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

 

Ablation de ligature d'Ivy, d'arc vestibulaire

 

 

 

 

A l'exclusion de : acte d'orthodontie

 

 

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

07.02.02.02

Réduction de fracture et de luxation de dent

 

 

 

 

La réduction de fracture et de luxation de dent inclut la pose de moyen de contention.

 

 

 

HBED011

Réduction de luxation d'une dent

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBED016

Réduction de luxation de plusieurs dents

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBED009

Réduction de fracture alvéolaire en denture permanente

 

 

104,5

[F, P, S, U]

Facturation : peut être facturé avec traitement radiculaire

 

 

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBED015

Réduction de fracture alvéolaire en denture mixte ou incomplète

 

 

104,5

[F, P, S, U]

Facturation : peut être facturé avec traitement radiculaire

 

 

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

07.02.02.03

Réimplantation de dent et autogreffe de germe

 

 

 

 

La réimplantation de dent inclut la pose de moyen de contention.

 

 

 

HBED001

Réimplantation d'une dent permanente expulsée

SC40

96,4

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBED003

Réimplantation de 2 dents permanentes expulsées

SC40*2

192,8

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBED021

Réimplantation de 3 dents permanentes expulsées, ou plus

SC40*3

289,2

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBED022

Autogreffe d'un germe ou d'une dent retenue, dans un site naturel ou préparé chirurgicalement

DC100

209

 

 

(ZZLP030)

 

 

 

HBED005

Autogreffe d'une dent sur arcade, dans un site naturel ou préparé chirurgicalement

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

07.02.02.04

Prophylaxie bucco-dentaire

 

 

 

 

Indication pour les comblements prophylactiques des puits, sillons et fissures : acte de prévention en cas de risque carieux ; avant 14 ans 1re et 2e molaires permanentes ; le risque carieux doit être impérativement évalué

 

 

 

HBLD004

Séance d'application topique intrabuccale de fluorures

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBLD009

Application d'un topique pour hypersensibilité dentinaire

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBLD045

Application dentaire d'un vernis de reminéralisation sur une arcade

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBBD005

Comblement [scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur une dent

SC9

21,69

 

HBBD006

Comblement [scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 2 dents

SC9*2

43,38

 

HBBD007

Comblement [scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 3 dents

SC9*3

65,07

 

HBBD004

Comblement [scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 4 dents

SC9*4

86,76

 

CD15

Comblement [scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 5 dents

SC9*5

108,45

 

CD16

Comblement [scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 6 dents

SC9*6

130,14

 

CD17

Comblement [scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 7 dents

SC9*7

151,83

 

CD18

Comblement [scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 8 dents

SC9*8

173,52

 

HBJD003

Détartrage et polissage des dents

SC12

28,92

 

 

Facturation : deux actes au plus peuvent être facturés par période de X mois

 

 

 

07.02.02.05

Restauration des tissus durs de la dent

 

 

 

 

Comprend : exérèse de lésion carieuse de dent

 

 

 

 

La restauration d'une dent inclut l'exérèse des tissus lésés, la préparation amélodentinaire et la protection dentinopulpaire.

 

 

 

 

Avec ou sans recouvrement cuspidien

 

 

 

 

Le décompte des faces ou des angles s'entend pour une lésion.

 

 

 

 

Par lésion, on entend : perte de substance quelle que soit son étiologie

 

 

 

HBFD010

Parage de plaie de la pulpe d'une dent avec coiffage

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBMD043

Restauration d'une dent sur 1 face par matériau incrusté [inlay-onlay]

SC7

16,87

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBMD046

Restauration d'une dent sur 2 faces par matériau incrusté [inlay-onlay]

SC12

28,92

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBMD055

Restauration d'une dent sur 3 faces ou plus par matériau incrusté [inlay-onlay]

SC17

40,97

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBMD058

Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 1 face par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire

SC7

16,87

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBMD050

Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 2 faces par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire

SC12

28,92

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBMD054

Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 3 faces ou plus par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire

SC17

40,97

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBMD044

Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 1 angle par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire

SC17

40,97

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBMD047

Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 2 angles par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire

SC17*2

81,94

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBMD053

Restauration d'une dent d'un secteur prémolomolaire sur 1 face par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire

SC7

16,87

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBMD049

Restauration d'une dent d'un secteur prémolomolaire sur 2 faces par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire

SC12

28,92

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBMD038

Restauration d'une dent d'un secteur prémolomolaire sur 3 faces ou plus par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire

SC17

40,97

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBMD042

Restauration d'une dent par matériau inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire

SC33

79,53

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

07.02.02.06

Exérèse de la pulpe et du contenu canalaire de la dent

 

 

 

 

L'exérèse de la pulpe vivante ou l'exérèse du contenu canalaire non vivant d'une dent inclut la mise en forme canalaire et l'obturation radiculaire.

 

 

 

HBFD006

Exérèse de la pulpe camérale [biopulpotomie] d'une dent temporaire

SC7

16,87

 

 

(ZZHA001, ZZLP025)

 

 

 

HBFD032

Exérèse partielle de la pulpe vivante d'une dent permanente immature pour apexogénèse

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

 

(ZZHA001)

 

 

 

HBFD017

Exérèse de la pulpe vivante d'une incisive ou d'une canine temporaire

SC14

33,74

 

 

(ZZHA001, ZZLP025)

 

 

 

HBFD019

Exérèse de la pulpe vivante d'une molaire temporaire

SC34

81,94

 

 

(ZZHA001, ZZLP025)

 

 

 

HBFD033

Exérèse de la pulpe vivante d'une incisive ou d'une canine permanente

SC14

33,74

 

 

(ZZHA001, ZZLP025)

 

 

 

HBFD021

Exérèse de la pulpe vivante d'une première prémolaire maxillaire

SC20

48,2

 

 

(ZZHA001, ZZLP025)

 

 

 

HBFD035

Exérèse de la pulpe vivante d'une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire

SC20

48,2

 

 

(ZZHA001, ZZLP025)

 

 

 

HBFD008

Exérèse de la pulpe vivante d'une molaire permanente

SC34

81,94

 

 

(ZZHA001, ZZLP025)

 

 

 

HBFD011

Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une incisive ou d'une canine permanente immature

SC14

33,74

 

 

(ZZHA001, ZZLP025)

 

 

 

CD211

Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une première prémolaire maxillaire immature

SC20

48,2

 

 

(ZZHA001, ZZLP025)

 

 

 

CD212

Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une prémolaire immature autre que la première prémolaire maxillaire

SC20

48,2

 

 

(ZZHA001, ZZLP025)

 

 

 

CD213

Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une molaire permanente immature

SC34

81,94

 

 

(ZZHA001, ZZLP025)

 

 

 

HBFD015

Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une incisive ou d'une canine temporaire

SC14

33,74

 

 

(ZZHA001, ZZLP025)

 

 

 

CD19

Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une molaire temporaire

SC34

81,94

 

 

(ZZHA001, ZZLP025)

 

 

 

HBFD001

Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une incisive ou d'une canine permanente

SC14

33,74

 

 

(ZZHA001, ZZLP025)

 

 

 

CD20

Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une première prémolaire maxillaire

SC20

48,2

 

 

(ZZHA001, ZZLP025)

 

 

 

HBFD003

Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire

SC20

48,2

 

 

(ZZHA001, ZZLP025)

 

 

 

HBFD024

Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une molaire permanente

SC34

81,94

 

 

(ZZHA001, ZZLP025)

 

 

 

07.02.02.07

Désobturation endodontique

 

 

 

 

La désobturation endodontique inclut la mise en forme canalaire et la réobturation radiculaire.

 

 

 

HBGD030

Désobturation endodontique d'une incisive ou d'une canine

SC14

33,74

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD21

Désobturation endodontique d'une première prémolaire maxillaire

SC20

48,2

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBGD001

Désobturation endodontique d'une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire

SC20

48,2

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBGD033

Désobturation endodontique d'une molaire

SC34

81,94

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBGD012

Ablation de corps étranger d'un canal radiculaire d'une dent

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

 

A l'exclusion de : ablation d'obturation endodontique

 

 

 

07.02.02.08

Autres actes thérapeutiques sur la racine de la dent

 

 

 

 

L'obturation radiculaire dentaire après apexification inclut la mise en forme canalaire.

 

 

 

HBMD003

Séance de renouvellement de l'obturation radiculaire d'une dent permanente immature à l'hydroxyde de calcium

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBBD003

Obturation radiculaire d'une incisive ou d'une canine après apexification

SC14

33,74

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD22

Obturation radiculaire d'une première prémolaire maxillaire après apexification

SC20

48,2

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBBD001

Obturation radiculaire d'une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire après apexification

SC20

48,2

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBBD002

Obturation radiculaire d'une molaire après apexification

SC34

81,94

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBBA001

Obturation d'une résorption radiculaire dentaire externe, par abord parodontal

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

07.02.02.09

Dégagement de dent retenue ou incluse

 

 

 

HBPD002

Dégagement d'une dent retenue ou incluse avec pose d'un dispositif de traction orthodontique sans aménagement parodontal

DC30

62,7

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBPA001

Dégagement d'une dent retenue ou incluse, avec pose d'un dispositif de traction orthodontique et aménagement parodontal par greffe ou lambeau

DC30

62,7

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBPD001

Dégagement de plusieurs dents retenues ou incluses avec pose de dispositif de traction orthodontique

DC30+30/2

94,05

 

 

(ZZLP054)

 

 

 

07.02.02.10

Avulsion de dents

 

 

 

 

Comprend : avulsion de dent et/ou de racine dentaire

 

 

 

 

Avec ou sans : curetage alvéolaire

 

 

 

 

Avec ou sans : régularisation osseuse de l'arcade alvéolaire

 

 

 

HBGD035

Avulsion d'une dent temporaire sur arcade

DC8

16,72

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBGD037

Avulsion de 2 dents temporaires sur arcade

DC12

25,08

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD23

Avulsion de 3 dents temporaires sur arcade

DC16

33,44

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD24

Avulsion de 4 dents temporaires sur arcade

DC20

41,8

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD25

Avulsion de 5 dents temporaires sur arcade

DC24

50,16

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD26

Avulsion de 6 dents temporaires sur arcade

DC28

58,52

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD27

Avulsion de 7 dents temporaires sur arcade

DC32

66,88

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD28

Avulsion de 8 dents temporaires sur arcade

DC36

75,24

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD29

Avulsion de 9 dents temporaires sur arcade

DC40

83,6

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD30

Avulsion de 10 dents temporaires sur arcade

DC44

91,96

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD31

Avulsion de 11 dents temporaires sur arcade

DC48

100,32

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD32

Avulsion de 12 dents temporaires sur arcade

DC52

108,68

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD33

Avulsion de 13 dents temporaires sur arcade

DC56

117,04

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD34

Avulsion de 14 dents temporaires sur arcade

DC60

125,4

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD35

Avulsion de 15 dents temporaires sur arcade

DC64

133,76

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD36

Avulsion de 16 dents temporaires sur arcade

DC68

142,12

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD37

Avulsion de 17 dents temporaires sur arcade

DC72

150,48

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD38

Avulsion de 18 dents temporaires sur arcade

DC76

158,84

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD39

Avulsion de 19 dents temporaires sur arcade

DC80

167,2

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD40

Avulsion de 20 dents temporaires sur arcade

DC84

175,56

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBGD042

Avulsion d'une dent temporaire retenue, incluse ou réincluse

DC40

83,6

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBGD026

Avulsion de 2 dents temporaires retenues, incluses ou réincluses

DC60

125,4

 

 

(ZZLP054)

 

 

 

HBGD036

Avulsion d'une dent permanente sur arcade sans alvéolectomie

DC16

33,44

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBGD043

Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie

DC16+16/2

50,16

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD41

Avulsion de 3 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie

DC32

66,88

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD42

Avulsion de 4 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie

DC40

83,6

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD43

Avulsion de 5 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie

DC48

100,32

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD44

Avulsion de 6 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie

DC56

117,04

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD45

Avulsion de 7 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie

DC64

133,76

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD46

Avulsion de 8 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie

DC72

150,48

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD47

Avulsion de 9 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie

DC80

167,2

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD48

Avulsion de 10 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie

DC88

183,92

 

 

(ZZLP030)

 

 

 

CD49

Avulsion de 11 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie

DC96

200,64

 

 

(ZZLP030)

 

 

 

CD50

Avulsion de 12 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie

DC104

217,36

 

 

(ZZLP030)

 

 

 

CD51

Avulsion de 13 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie

DC112

234,08

 

 

(ZZLP030)

 

 

 

CD52

Avulsion de 14 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie

DC120

250,8

 

 

(ZZLP030)

 

 

 

CD53

Avulsion de 15 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie

DC128

267,52

 

 

(ZZLP030)

 

 

 

CD54

Avulsion de 16 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie

DC134

280,06

 

 

(ZZLP030)

 

 

 

CD55

Avulsion de 17 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie

DC142

296,78

 

 

(ZZLP030)

 

 

 

CD56

Avulsion de 18 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie

DC150

313,5

 

 

(ZZLP030)

 

 

 

CD57

Avulsion de 19 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie

DC158

330,22

 

 

(ZZLP030)

 

 

 

CD58

Avulsion de 20 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie

DC166

346,94

 

 

(ZZLP030)

 

 

 

CD59

Avulsion de 21 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie

DC174

363,66

 

 

(ZZLP030)

 

 

 

CD60

Avulsion de 22 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie

DC182

380,38

 

 

(ZZLP030)

 

 

 

CD61

Avulsion de 23 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie

DC190

397,1

 

 

(ZZLP030)

 

 

 

CD62

Avulsion de 24 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie

DC198

413,82

 

 

(ZZLP030)

 

 

 

CD63

Avulsion de 25 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie

DC206

430,54

 

 

(ZZLP030)

 

 

 

CD64

Avulsion de 26 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie

DC214

447,26

 

 

(ZZLP030)

 

 

 

CD65

Avulsion de 27 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie

DC222

463,98

 

 

(ZZLP030)

 

 

 

CD66

Avulsion de 28 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie

DC230

480,7

 

 

(ZZLP030)

 

 

 

CD67

Avulsion de 29 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie

DC238

497,42

 

 

(ZZLP030)

 

 

 

CD68

Avulsion de 30 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie

DC246

514,14

 

 

(ZZLP030)

 

 

 

CD69

Avulsion de 31 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie

DC254

530,86

 

 

(ZZLP030)

 

 

 

CD70

Avulsion de 32 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie

DC262

547,58

 

 

(ZZLP030)

 

 

 

HBGD022

Avulsion d'une dent permanente sur arcade avec alvéolectomie

DC10

20,9

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBGD031

Avulsion d'une dent permanente sur arcade avec séparation des racines

DC16

33,44

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBGD034

Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie

DC10+10/2

31,35

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD71

Avulsion de 3 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie

DC10+10/2+10/2

41,8

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBGD032

Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade avec séparation des racines

DC16+16/2

50,16

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBGD039

Avulsion d'une dent ankylosée sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines

DC16

33,44

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBGD002

Avulsion de 2 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines

DC16+16/2

50,16

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBGD028

Avulsion d'une incisive permanente retenue ou à l'état de germe

DC40

83,6

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBGD014

Avulsion d'une canine permanente retenue ou à l'état de germe

DC50

104,5

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBGD015

Avulsion de 2 canines permanentes retenues ou à l'état de germe

DC 50+50/2

156,75

 

 

(ZZLP054)

 

 

 

CD72

Avulsion d'une prémolaire retenue ou à l'état de germe

DC40

83,6

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD73

Avulsion de 2 prémolaires retenues ou à l'état de germe

DC40+40/2

125,4

 

 

(ZZLP030)

 

 

 

HBGD047

Avulsion d'une première ou d'une deuxième molaire permanente retenue ou à l'état de germe

DC40

83,6

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBGD018

Avulsion d'une troisième molaire maxillaire retenue ou à l'état de germe

DC40

83,6

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBGD004

Avulsion d'une troisième molaire mandibulaire retenue ou à l'état de germe

DC40

83,6

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBGD025

Avulsion de 2 troisièmes molaires retenues ou à l'état de germe

DC40+40/2

125,4

 

 

(ZZLP042)

 

 

 

HBGD021

Avulsion de 3 troisièmes molaires retenues ou à l'état de germe

DC80

167,2

 

 

(ZZLP042)

 

 

 

HBGD038

Avulsion de 4 troisièmes molaires retenues ou à l'état de germe

DC100

209

 

 

(ZZLP042)

 

 

 

HBGD044

Avulsion d'une dent à couronne sousmuqueuse ou en désinclusion muqueuse

DC20

41,8

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBGD003

Avulsion d'un odontoïde inclus ou d'une dent surnuméraire à l'état de germe

DC40

83,6

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBGD016

Avulsion d'une racine incluse

DC40

83,6

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBGD017

Avulsion d'une dent ectopique

DC80

167,2

 

 

(ZZLP030)

 

 

 

HBFD014

Amputation et/ou séparation radiculaire ou coronoradiculaire d'une dent

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

 

Avec ou sans : lambeau parodontal

 

 

 

HBGD040

Avulsion de plusieurs dents surnuméraires à l'état de germe ou de plusieurs odontoïdes

DC40+40/2

125,4

 

 

(ZZLP054)

 

 

 

07.02.02.12

Cosmétologie dentaire

 

 

 

HBMD001

Eclaircissement de dent dépulpée

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBMD005

Eclaircissement des dents pulpées

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

07.02.02.13

Pose de mainteneur d'espace interdentaire

 

 

 

HBLD006

Pose d'un mainteneur d'espace interdentaire unitaire scellé

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

 

A l'exclusion de : pose d'un arc de maintien d'espace interdentaire (HBLD001, HBLD003)

 

 

 

HBLD002

Pose d'un mainteneur d'espace interdentaire amovible passif

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBLD001

Pose d'un arc de maintien d'espace interdentaire sans dent prothétique

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBLD003

Pose d'un arc de maintien d'espace interdentaire avec dent prothétique

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

07.02.02.14

Correction de trouble occlusal

 

 

 

HBMD061

Séance d'ajustement occlusal par coronoplastie

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBLD020

Pose d'un appareil de posture mandibulaire [cale]

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBLD018

Pose d'un plan de libération occlusale

D60

115,2

 

HBLD019

Pose d'un plan de guidage des mouvements antéropostérieurs mandibulaires

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

07.02.03

Prothèses dentaires

 

 

 

 

La pose d'une prothèse dentaire inclut sa conception, son adaptation et sa pose.

 

 

 

07.02.03.01

Pose d'infrastructure coronaire [faux moignon]

 

 

 

HBLD015

Pose d'une coiffe de recouvrement d'une racine dentaire [coping]

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

 

Avec ou sans : pose de tenon

 

 

 

HBLD007

Pose d'une infrastructure coronoradiculaire sans clavette sur une dent

SPR57

122,55

 

 

A l'exclusion de : matériau inséré en phase plastique

 

 

 

CD74

Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec clavette sur une dent

SPR67

144,05

 

 

A l'exclusion de : matériau inséré en phase plastique

 

 

 

HBLD012

Pose d'une infrastructure coronaire sur 1 implant

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBLD017

Pose d'infrastructure coronaire sur 2 implants

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBLD021

Pose d'infrastructure coronaire sur 3 implants

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBLD013

Pose d'infrastructure coronaire sur 4 implants

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBLD005

Pose d'infrastructure coronaire sur 5 implants ou plus

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBLD008

Pose d'un attachement coronoradiculaire sur une dent

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

07.02.03.02

Pose d'une couronne dentaire prothétique dentoportée
ou implantoportée

 

 

 

 

La couronne dentaire en équivalents minéraux inclut la couronne dentaire céramocéramique.

 

 

 

 

Facturation : les couronnes dentaires implantoportées ne sont pas prises en charge.

 

 

 

HBLD037

Pose d'une couronne dentaire transitoire

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBLD038

Pose d'une couronne dentaire métallique

SPR50

107,5

 

HBLD036

Pose d'une couronne dentaire céramométallique ou en équivalents minéraux

SPR50

107,5

 

07.02.03.03

Pose de prothèse dentaire amovible

 

 

 

HBLD039

Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à plaque résine comportant moins de 9 dents

SPR50

107,5

 

 

Indication : agénésies multiples liées à une maladie rare. Seul l'appareillage de la mandibule est indiqué chez l'enfant selon l'avis de la HAS de décembre 2006.

 

 

 

 

Facturation : prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

HBLD024

Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à plaque base résine comportant de 9 à 13 dents

SPR70

150,5

 

 

Indication : agénésies multiples liées à une maladie rare. Seul l'appareillage de la mandibule est indiqué chez l'enfant selon l'avis de la HAS de décembre 2006.

 

 

 

 

Facturation : prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

CD75

Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète unimaxillaire à plaque base résine

SPR85

182,75

 

 

Indication : agénésies multiples liées à une maladie rare. Seul l'appareillage de la mandibule est indiqué chez l'enfant selon l'avis de la HAS de décembre 2006.

 

 

 

 

Facturation : prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

CD76

Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète bimaxillaire à plaque base résine

SPR170

365,5

 

 

Indication : agénésies multiples liées à une maladie rare chez l'adulte

 

 

 

 

Facturation : prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

CD77

Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à chassis métallique comportant moins de 9 dents

SPR110

236,5

 

 

Indication : agénésies multiples liées à une maladie rare chez l'adulte

 

 

 

 

Facturation : prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

CD78

Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à chassis métallique comportant de 9 à 13 dents

SPR130

279,5

 

 

Indication : agénésies multiples liées à une maladie rare chez l'adulte

 

 

 

 

Facturation : prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

CD79

Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète unimaxillaire à chassis métallique

SPR145

311,75

 

 

Indication : agénésies multiples liées à une maladie rare chez l'adulte

 

 

 

 

Facturation : prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

CD80

Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète bimaxillaire à chassis métallique

SPR290

623,5

 

 

Indication : agénésies multiples liées à une maladie rare chez l'adulte

 

 

 

 

Facturation : prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

CD81

Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine comportant 1 à 3 dents

SPR30

64,5

 

CD82

Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine comportant 4 dents

SPR35

75,25

 

CD83

Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine comportant 5 dents

SPR40

86

 

CD84

Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine comportant 6 dents

SPR45

96,75

 

CD85

Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine comportant 7 dents

SPR50

107,5

 

CD86

Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine comportant 8 dents

SPR55

118,25

 

CD87

Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine comportant 9 dents

SPR60

129

 

CD88

Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine comportant 10 dents

SPR65

139,75

 

CD89

Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine comportant 11 dents

SPR70

150,5

 

CD90

Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine comportant 12 dents

SPR75

161,25

 

CD91

Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine comportant 13 dents

SPR80

172

 

HBLD032

Pose d'une prothèse amovible de transition complète unimaxillaire à plaque base résine

SPR85

182,75

 

CD92

Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine comportant 9 dents

SPR60

129

 

CD93

Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine comportant 10 dents

SPR65

139,75

 

CD94

Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine comportant 11 dents

SPR70

150,5

 

CD95

Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine comportant 12 dents

SPR75

161,25

 

CD96

Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine comportant 13 dents

SPR80

172

 

HBLD031

Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résine

SPR85

182,75

 

HBLD035

Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à plaque base résine

SPR85*2

365,5

 

CD97

Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique comportant 1 à 3 dents

SPR90

193,5

 

CD98

Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique comportant 4 dents

SPR95

204,25

 

CD99

Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique comportant 5 dents

SPR100

215

 

CD100

Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique comportant 6 dents

SPR105

225,75

 

CD101

Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique comportant 7 dents

SPR110

236,5

 

CD102

Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique comportant 8 dents

SPR115

247,25

 

CD103

Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique comportant 9 dents

SPR120

258

 

CD104

Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique comportant 10 dents

SPR125

268,75

 

CD105

Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique comportant 11 dents

SPR130

279,5

 

CD106

Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique comportant 12 dents

SPR135

290,25

 

CD107

Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique comportant 13 dents

SPR140

301

 

HBLD047

Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métallique

SPR145

311,75

 

HBLD046

Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à châssis métallique

SPR290

623,5

 

HBLD048

Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résine et d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métallique

SPR230

494,5

 

07.02.03.04

Pose de prothèse dentaire fixée dentoportée ou implatoportée

 

 

 

 

La prothèse dentaire en équivalents minéraux inclut la prothèse dentaire céramocéramique

 

 

 

 

Facturation : les prothèses dentaires implantoportées sont prises en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare chez l'adulte

 

 

 

HBMD048

Pose d'une facette céramique ou en équivalents minéraux sur une dent d'un secteur incisivocanin

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBLD034

Pose d'une prothèse dentaire plurale transitoire

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBLD040

Pose d'une prothèse plurale comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux, et un élément intermédiaire métallique

SPR130

279,5

 

 

(HBMD072, HBMD081, HBMD082, HBMD087, CD214, CD215, CD216, CD217)

 

 

 

HBLD043

Pose d'une prothèse plurale comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux, et un élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux

SPR130

279,5

 

 

(HBMD072, HBMD081, HBMD082, HBMD087, CD214, CD215, CD216, CD217)

 

 

 

HBLD033

Pose d'une prothèse plurale comportant 2 piliers d'ancrage métalliques et un élément intermédiaire métallique

SPR130

279,5

 

 

(HBMD072, HBMD081, HBMD082, HBMD087, CD214, CD215, CD216, CD217)

 

 

 

HBLD023

Pose d'une prothèse plurale comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques ou en équivalents minéraux et un élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux

SPR130

279,5

 

 

(HBMD072, HBMD081, HBMD082, HBMD087, CD214, CD215, CD216, CD217)

 

 

 

HBLD030

Pose d'une prothèse dentaire complète transvissée implantoportée

SPR85

182,75

 

07.02.03.05

Révision et réparation de prothèse dentaire

 

 

 

 

Par élément, on entend : dent ou crochet

 

 

 

 

Par élément soudé, on entend : dent contreplaquée, massive ou crochet

 

 

 

HBMD017

Adjonction ou remplacement d'un élément d'une prothèse dentaire amovible

SPR10

21,5

 

CD108

Adjonction ou remplacement de 2 éléments d'une prothèse dentaire amovible

SPR10+5

32,25

 

CD109

Adjonction ou remplacement de 3 éléments d'une prothèse dentaire amovible

SPR10+2*5

43

 

CD110

Adjonction ou remplacement de 4 éléments d'une prothèse dentaire amovible

SPR10+3*5

53,75

 

CD111

Adjonction ou remplacement de 5 éléments d'une prothèse dentaire amovible

SPR10+4*5

64,5

 

CD112

Adjonction ou remplacement de 6 éléments d'une prothèse dentaire amovible

SPR10+5*5

75,25

 

CD113

Adjonction ou remplacement de 7 éléments d'une prothèse dentaire amovible

SPR10+6*5

86

 

CD114

Adjonction ou remplacement de 8 éléments d'une prothèse dentaire amovible

SPR10+7*5

96,75

 

CD115

Adjonction ou remplacement de 9 éléments d'une prothèse dentaire amovible

SPR10+8*5

107,5

 

CD116

Adjonction ou remplacement de 10 éléments d'une prothèse dentaire amovible

SPR10+9*5

118,25

 

CD117

Adjonction ou remplacement de 11 éléments d'une prothèse dentaire amovible

SPR10+10*5

129

 

CD118

Adjonction ou remplacement de 12 éléments d'une prothèse dentaire amovible

SPR10+11*5

139,75

 

CD119

Adjonction ou remplacement de 13 éléments d'une prothèse dentaire amovible

SPR10+12*5

150,5

 

CD120

Adjonction ou remplacement de 14 éléments d'une prothèse dentaire amovible

SPR10+13*5

161,25

 

CD121

Remplacement d'une facette d'une prothèse dentaire amovible

SPR8

17,2

 

CD122

Remplacement de 2 facettes d'une prothèse dentaire amovible

SPR8*2

34,4

 

CD123

Remplacement de 3 facettes d'une prothèse dentaire amovible

SPR8*3

51,6

 

CD124

Remplacement de 4 facettes d'une prothèse dentaire amovible

SPR8*4

68,8

 

CD125

Remplacement de 5 facettes d'une prothèse dentaire amovible

SPR8*5

86

 

CD126

Remplacement de 6 facettes d'une prothèse dentaire amovible

SPR8*6

103,2

 

CD127

Remplacement de 7 facettes d'une prothèse dentaire amovible

SPR8*7

120,4

 

CD128

Remplacement de 8 facettes d'une prothèse dentaire amovible

SPR8*8

137,6

 

HBKD005

Changement de dispositif d'attachement d'une prothèse dentaire amovible supra implantaire

SPR15

32,25

 

 

Facturation : prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

HBMD008

Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, sans démontage d'éléments

SPR15

32,25

 

HBMD002

Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage d'un élément

SPR15+3

38,7

 

CD129

Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 2 éléments

SPR15+2*3

45,15

 

CD130

Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 3 éléments

SPR15+3*3

51,6

 

CD131

Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 4 éléments

SPR15+4*3

58,05

 

CD132

Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 5 éléments

SPR15+5*3

64,5

 

CD133

Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 6 éléments

SPR15+6*3

70,95

 

CD134

Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 7 éléments

SPR15+7*3

77,4

 

CD135

Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 8 éléments

SPR15+8*3

83,85

 

CD136

Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 9 éléments

SPR15+9*3

90,3

 

CD137

Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 10 éléments

SPR15+10*3

96,75

 

CD138

Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 11 éléments

SPR15+11*3

103,2

 

CD139

Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 12 éléments

SPR15+12*3

109,65

 

CD140

Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 13 éléments

SPR15+13*3

116,1

 

CD141

Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 14 éléments

SPR15+14*3

122,55

 

CD142

Adjonction ou remplacement d'un élément soudé sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique

SPR20

43

 

CD143

Adjonction ou remplacement de 2 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique

SPR20+20

86

 

CD144

Adjonction ou remplacement de 3 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique

SPR20+2*20

129

 

CD145

Adjonction ou remplacement de 4 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique

SPR20+3*20

172

 

CD146

Adjonction ou remplacement de 5 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique

SPR20+4*20

215

 

CD147

Adjonction ou remplacement de 6 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique

SPR20+5*20

258

 

CD148

Adjonction ou remplacement de 7 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique

SPR20+6*20

301

 

CD149

Adjonction ou remplacement de 8 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique

SPR20+7*20

344

 

CD150

Adjonction ou remplacement de 9 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique

SPR20+8*20

387

 

CD151

Adjonction ou remplacement de 10 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique

SPR20+9*20

430

 

CD152

Adjonction ou remplacement de 11 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique

SPR20+10*20

473

 

CD153

Adjonction ou remplacement de 12 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique

SPR20+11*20

516

 

CD154

Adjonction ou remplacement de 13 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique

SPR20+12*20

559

 

CD155

Adjonction ou remplacement de 14 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique

SPR20+13*20

602

 

HBMD076

Réparation de l'artifice cosmétique d'une dent prothétique par technique directe

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBMD079

Réparation de l'artifice cosmétique d'une dent prothétique par technique indirecte

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBMD007

Réfection des bords et/ou de l'intrados d'une prothèse dentaire amovible partielle

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBMD004

Réfection de la base d'une prothèse dentaire amovible complète

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBMD016

Rescellement et/ou recollage d'une ou deux couronnes ou d'un ou deux ancrages d'une prothèse dentaire fixée

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBMD009

Rescellement et/ou recollage de 3 couronnes ou plus ou de 3 ancrages ou plus d'une prothèse dentaire fixée

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBMD019

Révision des piliers implantoportés d'une prothèse dentaire

DC9

18,81

 

 

Facturation : prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

07.02.03.06

Ablation de matériel dentaire scellé ou implanté

 

 

 

HBGD005

Ablation d'un ancrage coronoradiculaire

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBGD011

Ablation d'un bloc métallique coulé ou d'une prothèse dentaire à tenon radiculaire scellé

SPR18

38,7

 

 

Facturation : prise en charge dans le cadre d'une radiothérapie (à revoir)

 

 

 

HBGD027

Ablation d'une prothèse dentaire scellée unitaire ou plurale

SPR18

38,7

 

 

Facturation : prise en charge dans le cadre d'une radiothérapie (à revoir)

 

 

 

HBGD009

Ablation d'une prothèse dentaire implantoportée

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

07.02.04

Appareillages orthopédiques dentofaciaux

 

 

 

 

Indication : dysmorphoses, avant intervention chirurgicale sur le maxillaire ou la mandibule

 

 

 

 

Facturation : pour les dysmorphoses : traitement commencé avant 16 ans et commencé au plus tard 6 mois après l'accord ; la facturation s'effectue par période de 6 mois, 6 semestres maximum peuvent être facturés ; traitement en denture lactéale ou mixte, 3

 

 

 

07.02.04.01

Correction de malocclusion
et de malposition par traitement orthodontique

 

 

 

 

Par dispositif associé, on entend appareillage tel que :
― système d'ancrage interne ou externe
― force élastique intermaxillaire
― arcs palatins et linguaux
― système auxiliaire de redressement d'axe et/ou de recul
― écrans intrabuccaux
― disp

 

 

 

 

Un dispositif multiattache total peut être posé en un ou plusieurs temps.

 

 

 

 

Facturation : avant chirurgie maxillaire ou mandibulaire : après l'âge de 16 ans, un seul semestre peut être facturé

 

 

 

HBED017

Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par un dispositif amovible sur 1 arcade

 

 

 

HBED019

Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par un dispositif amovible sur 2 arcades

 

 

 

HBED010

Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe bibague sur 1 arcade

 

 

 

 

Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par Quad Hélix sur une arcade

 

 

 

 

Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par force extraorale et arc de base sur une arcade

 

 

 

 

Avec ou sans : adjonction de dispositif associé

 

 

 

HBED008

Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe bibague sur 2 arcades

 

 

 

 

Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par Quad Hélix sur une arcade et bihélix sur l'autre

 

 

 

 

Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par force extraorale sur une arcade et bihélix sur l'autre

 

 

 

 

Avec ou sans : adjonction de dispositif associé

 

 

 

HBED020

Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe multiattache sectoriel

 

 

 

 

Avec ou sans : adjonction de dispositif associé

 

 

 

HBED012

Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe multiattache total sur 1 arcade, sans adjonction de dispositif associé

 

 

 

HBED026

Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe multiattache total sur 1 arcade sans adjonction de dispositif associé, avec contention de l'autre arcade par dispositif amovible après traitement orthodontique

 

 

 

HBED028

Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe multiattache total sur 1 arcade sans adjonction de dispositif associé, avec contention de l'autre arcade par dispositif fixe après traitement orthodontique

 

 

 

HBED013

Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe multiattache total sur 1 arcade, avec adjonction de dispositif associé

 

 

 

HBED027

Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe multiattache total sur 1 arcade avec adjonction de dispositif associé, avec contention de l'autre arcade par dispositif amovible après traitement orthodontique

 

 

 

HBED025

Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe multiattache total sur 1 arcade avec adjonction de dispositif associé, avec contention de l'autre arcade par dispositif fixe après traitement orthodontique

 

 

 

HBED014

Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe multiattache total sur 2 arcades, sans adjonction de dispositif associé

 

 

 

HBED002

Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe multiattache total sur 2 arcades, avec adjonction d'un dispositif associé

 

 

 

HBED018

Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe multiattache total sur 2 arcades, avec adjonction de 2 dispositifs associés

 

 

 

HBED007

Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe multiattache total sur 2 arcades, avec adjonction de 3 dispositifs associés

 

 

 

07.02.04.02

Contention des arcades dentaires
après traitement orthodontique

 

 

 

HBDD002

Contention d'une arcade dentaire par dispositif amovible, après traitement orthodontique

 

 

 

HBDD009

Contention des arcades dentaires par dispositif amovible, après traitement orthodontique

 

 

 

 

A l'exclusion de : contention des arcades dentaires par dispositif amovible bimaxillaire monobloc [tooth positioner], après traitement orthodontique (HBDD011)

 

 

 

HBDD011

Contention des arcades dentaires par dispositif amovible bimaxillaire monobloc [tooth positioner], après traitement orthodontique

 

 

 

HBDD017

Contention des arcades dentaires par dispositif amovible bimaxillaire monobloc [tooth positioner] et dispositif fixe sur 1 arcade, après traitement orthodontique

 

 

 

HBDD018

Contention des arcades dentaires par dispositif amovible bimaxillaire monobloc [tooth positioner] et dispositif fixe sur 2 arcades, après traitement orthodontique

 

 

 

HBDD001

Contention d'une arcade dentaire par dispositif fixe, après traitement orthodontique

 

 

 

HBDD010

Contention des arcades dentaires par dispositif fixe, après traitement orthodontique

 

 

 

HBDD013

Contention des arcades dentaires par dispositif fixe sur l'une et dispositif amovible sur l'autre, après traitement orthodontique

 

 

 

07.02.05

Actes thérapeutiques sur le parodonte

 

 

 

 

Par secteur dentaire, on entend portion de l'arcade dentaire correspondant à l'implantation habituelle des dents considérées, que cette portion soit dentée ou non.

 

 

 

07.02.05.01

Curetage périapical dentaire

 

 

 

HBGB001

Curetage d'alvéole dentaire

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

 

A l'exclusion de : curetage alvéolaire au cours d'une avulsion dentaire

 

 

 

HBGB005

Curetage périapical avec résection de l'apex d'une racine dentaire endodontiquement traitée

DC24

50,16

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBGB003

Curetage périapical avec résection de l'apex et obturation radiculaire rétrograde d'une incisive ou d'une canine

DC24+SC14

83,9

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBGB002

Curetage périapical avec résection de l'apex et obturation radiculaire rétrograde d'une prémolaire

DC24+SC20

98,36

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBGB004

Curetage périapical avec résection de l'apex et obturation radiculaire rétrograde d'une molaire

DC24+SC34

132,1

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

07.02.05.02

Actes thérapeutiques sur le parodonte par soustraction

 

 

 

HBFA006

Gingivectomie sur un secteur de 1 à 3 dents

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

 

A l'exclusion de : allongement coronaire par gingivectomie sur une dent (HBAD001 ? ?V0)

 

 

 

 

(ZZHA001, ZZLP025)

 

 

 

HBFA007

Gingivectomie sur un secteur de 4 à 6 dents

DC20

41,8

 

 

(ZZHA001, ZZLP025)

 

 

 

HBFA008

Gingivectomie sur un secteur de 7 dents ou plus

DC20/30/NPC ?

DC20/30/NPC ?

 

 

(ZZHA001, ZZLP025)

 

 

 

HBFA005

Ostéoplastie soustractive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 1 à 3 dents

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBFA004

Ostéoplastie soustractive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 4 à 6 dents

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBFA003

Ostéoplastie soustractive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 7 dents ou plus

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBFA013

Exérèse d'hypertrophie gingivale ou de crête flottante localisée

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

 

(ZZHA001)

 

 

 

HBFA012

Exérèse d'hypertrophie gingivale ou de crête flottante sur une arcade maxillaire ou mandibulaire complète

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

 

(ZZHA001)

 

 

 

CD156

Allongement coronaire par gingivectomie sur une dent

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

07.02.05.03

Actes thérapeutiques sur le parodonte par addition

 

 

 

HBMA004

Régénération parodontale

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

 

Pose de membrane de régénération tissulaire parodontale

 

 

 

 

Comblement de perte de substance de l'arcade alvéolaire par autogreffe osseuse

 

 

 

 

Avec ou sans : apport de biomatériau

 

 

 

HBED023

Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive sur la gencive, sur un secteur de 1 à 3 dents

DC38

79,42

 

 

Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

HBED024

Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive sur la gencive, sur un sextant

DC45

94,05

 

 

Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

HBMA006

Ostéoplastie d'une alvéole dentaire avec comblement par biomatériau

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBMA003

Ostéoplastie d'une alvéole dentaire avec comblement par autogreffe osseuse

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBBA003

Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 1 à 3 dents

DC41

85,69

 

 

Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

 

(PAFA010)

 

 

 

HBBA002

Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 4 à 6 dents

DC129

269,61

 

 

(PAFA010)

 

 

 

 

Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

HBBA004

Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 7 dents ou plus

DC143

298,87

 

 

(PAFA010)

 

 

 

 

Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

07.02.05.04

Autres actes thérapeutiques sur le parodonte

 

 

 

HBJB001

Evacuation d'abcès parodontal

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBGB006

Surfaçage radiculaire dentaire sur un sextant

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBJA003

Assainissement parodontal par lambeau sur un sextant

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HBMA001

Plastie mucogingivale par lambeau déplacé latéralement, coronairement ou apicalement

DC36

75,24

 

 

Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

HBMD018

Séance de préparation [mise en condition] tissulaire des surfaces d'appui muqueux d'une prothèse dentaire, sur une arcade

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

07.02.06

Actes thérapeutiques sur la cavité orale [cavité buccale]

 

 

 

 

Comprend : actes thérapeutiques sur :
― la langue
― le versant muqueux des lèvres
― les parois de la bouche

 

 

 

07.02.06.01

Traitement de plaie intrabuccale

 

 

 

HAJA010

Parage et/ou suture d'une plaie muqueuse intrabuccale

 

 

23,3

[F, M, P, S, U]

A l'exclusion de : parage et/ou suture de plaie :
― de la langue (HAJA009)
― du voile du palais (HAJA008)

 

 

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HAJA007

Parage et/ou suture de plaies muqueuses intrabuccales multiples

 

 

32,49

[F, M, P, S, U]

A l'exclusion de : parage et/ou suture de plaie :
― de la langue (HAJA009)
― du voile du palais (HAJA008)

 

 

 

 

(ZZLP054)

 

 

 

HAJA009

Parage et/ou suture de plaie de la langue

 

 

28,5

[F, M, P, S, U]

(ZZLP025)

 

 

 

HAJA008

Parage et/ou suture de plaie du voile du palais

 

 

36,51

[A, F, P, S, U]

Anesthésie

 

 

57,55

 

(GELE001)

 

 

 

07.02.06.02

Evacuation de collection intrabuccale

 

 

 

 

Avec ou sans : drainage

 

 

 

LCJA004

Evacuation de collection de la région des muscles masticateurs, par abord intrabuccal

 

 

83,6

[F, J, K, P, S, U]

Facturation : ne peut pas être facturé avec avulsion dentaire

 

 

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

LCJA002

Evacuation de collection de la région des muscles masticateurs, par abord intrabuccal et par abord facial

 

 

83,6

[A, F, J, K, P, S, U]

Facturation : ne peut pas être facturé avec avulsion dentaire

 

 

 

 

Anesthésie

 

 

85,05

 

(GELE001)

 

 

 

LCJA003

Evacuation de collection périmaxillaire ou périmandibulaire, par abord intrabuccal

 

 

20,9

[F, P, S, U]

A l'exclusion de : évacuation d'abcès parodontal (HBJB001)

 

 

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HAJA002

Evacuation de collection pelvilinguale, par abord intrabuccal

 

 

41,8

[A, F, J, K, P, S, U]

Anesthésie

 

 

55,35

 

(GELE001)

 

 

 

HAJD004

Evacuation de collection de la base de la langue

 

 

83,6

[A, F, J, K, P, S, U]

Anesthésie

 

 

58,28

 

(GELE001)

 

 

 

HAPA004

Marsupialisation d'un kyste du plancher de la bouche

 

 

54,16

[J, K]

(ZZLP025)

 

 

 

07.02.06.03

Plastie de la cavité orale

 

 

 

HAPD001

Section de bride muqueuse ou de frein intrabuccal

 

 

20,9

 

Section et désinsertion interincisive de frein labial supérieur

 

 

 

 

Section de frein de la langue

 

 

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HAPA001

Section de bride muqueuse ou de frein intrabuccal avec plastie par lambeau local

 

 

29,34

 

(ZZLP025)

 

 

 

HAPA003

Libération musculaire et muqueuse d'une ankyloglossie

 

 

62,7

[A, J, K]

Anesthésie

 

 

61,58

 

(GELE001)

 

 

 

HAMA001

Glossoplastie de réduction

 

 

125,4

[A, J, K]

Anesthésie

 

 

104,1

 

(GELE001)

 

 

 

HADA001

Labioglossopexie

 

 

141,99

[A, J, K]

Indication : syndrome de Pierre Robin et assimilés

 

 

 

 

Anesthésie

 

 

121,33

 

(GELE001)

 

 

 

HAMA026

Pelviglossoplastie

 

 

154,49

[A, J, K]

Anesthésie

 

 

133,79

 

(GELE001)

 

 

 

HADA002

Hyomandibulopexie

 

 

153,15

[A, J, K]

Anesthésie

 

 

120,6

 

(GELE001)

 

 

 

HAAA002

Approfondissement du vestibule oral [sillon gingivojugal] par section mucopériostée

 

 

83,6

[J, K]

(ZZLP025)

 

 

 

HAAA001

Approfondissement du vestibule oral [sillon gingivojugal] par section mucopériostée avec greffe cutanée ou muqueuse

 

 

104,61

[J, K]

(ZZLP025)

 

 

 

HAAA003

Approfondissement du plancher de la bouche par section musculaire

 

 

125,4

[J, K]

(ZZLP025)

 

 

 

HDAA002

Véloplastie d'allongement avec lambeau palatin

 

 

233,38

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

118,33

 

(GELE001)

 

 

 

 
   
 

HDMA010

Véloplastie secondaire intravélaire

 

 

233,38

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

118,33

 

(GELE001)

 

 

 

07.02.06.04

Destruction et exérèse de lésion de la bouche
et de l'oropharynx

 

 

 

HAND002

Destruction de lésion de la muqueuse de la bouche ou de l'oropharynx de moins de 2 cm de grand axe, par voie buccale sans laser

 

 

22,13

 

(ZZLP025)

 

 

 

HAND004

Destruction de lésion de la muqueuse de la bouche ou de l'oropharynx de moins de 2 cm de grand axe, par voie buccale avec laser

 

 

22,2

 

(ZZLP025)

 

 

 

HAND001

Destruction de lésion de la muqueuse de la bouche ou de l'oropharynx de 2 cm à 4 cm de grand axe, par voie buccale sans laser

 

 

29,94

 

(ZZLP025)

 

 

 

HAND006

Destruction de lésion de la muqueuse de la bouche ou de l'oropharynx de 2 cm à 4 cm de grand axe, par voie buccale avec laser

 

 

30,04

 

(ZZLP025)

 

 

 

HAND003

Destruction de lésion de la muqueuse de la bouche ou de l'oropharynx de plus de 4 cm de grand axe, par voie buccale sans laser

 

 

104,5

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

61,95

 

(GELE001)

 

 

 

HAND005

Destruction de lésion de la muqueuse de la bouche ou de l'oropharynx de plus de 4 cm de grand axe, par voie buccale avec laser

 

 

104,5

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

61,95

 

(GELE001)

 

 

 

HAFA015

Exérèse de lésion de la muqueuse de la bouche ou de l'oropharynx de moins de 2 cm de grand axe, par abord intrabuccal

 

 

37,01

 

(ZZHA001, ZZLP025)

 

 

 

HAFA032

Exérèse de lésion de la muqueuse de la bouche ou de l'oropharynx de 2 cm à 4 cm de grand axe, par abord intrabuccal

 

 

104,5

[J, K]

(ZZHA001, ZZLP025)

 

 

 

HAFA019

Exérèse de lésion de la muqueuse de la bouche ou de l'oropharynx de plus de 4 cm de grand axe, par abord intrabuccal

 

 

167,2

[A, J, K]

Anesthésie

 

 

106,67

 

(GELE001, ZZHA001)

 

 

 

HAFA021

Exérèse non transfixiante de lésion infiltrante de la joue, par abord intrabuccal

 

 

125,4

[A, J, K]

A l'exclusion de : exérèse limitée à la muqueuse jugale

 

 

 

 

Anesthésie

 

 

95,3

 

(GELE001, ZZHA001)

 

 

 

HAFA022

Exérèse transfixiante de lésion de la joue, par abord facial

 

 

125,4

[A, J, K]

Anesthésie

 

 

127,57

 

(GELE001, ZZHA001)

 

 

 

HAFA034

Exérèse de kyste du plancher de la bouche, par abord intrabuccal

 

 

83,77

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

66,72

 

(GELE001, ZZHA001)

 

 

 

HAFA009

Exérèse de kyste du plancher de la bouche, par abord intrabuccal et par abord facial

 

 

171,38

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

81,01

 

(GELE001, ZZHA001)

 

 

 

07.02.06.07

Fermeture de fistule buccale

 

 

 

 

A l'exclusion de : fermeture de fistule bucconasale séquellaire d'une fente orofaciale (HASA002, HASA003)

 

 

 

HASA018

Fermeture d'une communication buccosinusienne par lambeau de glissement vestibulojugal, par abord intrabuccal

 

 

146,3

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

67,81

 

(GELE001)

 

 

 

HASA025

Fermeture d'une communication buccosinusienne par lambeau de transposition du corps adipeux de la joue, par abord intrabuccal

 

 

146,3

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

73,68

 

(GELE001)

 

 

 

HASA013

Fermeture d'une communication buccosinusienne et/ou bucconasale par lambeau palatin, par abord intrabuccal

 

 

146,3

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

70,38

 

(GELE001)

 

 

 

07.02.06.10

Autres actes thérapeutiques pour fente orofaciale

 

 

 

 

La pose d'un appareillage personnalisé inclut sa conception, son adaptation et sa pose.

 

 

 

HALD004

Pose d'une plaque palatine non active [passive] pour fente orofaciale ou division palatine

D25

48

 

HALD003

Pose d'une plaque palatine active [orthopédique] pour fente orofaciale

D25

48

 

07.02.06.11

Autres actes thérapeutiques sur la cavité orale

 

 

 

HAJD003

Pansement intrabuccal sous anesthésie générale, dans les suites d'un acte sur la cavité orale

 

 

38,66

[A]

Anesthésie

 

 

60,48

 

(GELE001)

 

 

 

LCGA002

Ablation de corps étranger projeté dans les tissus mous buccofaciaux, par abord intrabuccal

 

 

63,61

[F, P, S, U]

(ZZLP025)

 

 

 

HASD003

Hémostase secondaire à une électrocoagulation intrabuccale

 

 

36,44

[F, P, S, U]

A l'exclusion de : hémostase secondaire à une amygdalectomie ou une adénoïdectomie (FASD001)

 

 

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

HBSD001

Hémostase gingivoalvéolaire secondaire à une avulsion dentaire

 

 

22,05

[F, P, S, U]

(ZZLP025)

 

 

 

LBLD012

Pose de dispositif intrabuccal d'expansion tissulaire pour rehaussement de crête alvéolaire

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HALD001

Pose de dispositif intrabuccal d'expansion labiojugale

 

 

153,6

 

(ZZLP025)

 

 

 

HALD005

Pose d'une prothèse intrabuccale pour perte de substance du palais dur et du palais mou

 

 

192

 

(ZZLP025)

 

 

 

HALD002

Pose d'un appareillage anti-automorsure

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

07.02.07

Actes thérapeutiques sur les glandes salivaires

 

 

 

07.02.07.01

Cathétérisme canalaire salivaire

 

 

37,55

HCLD001

Cathétérisme de canal salivaire sans sialographie

 

 

 

07.02.07.02

Plastie de conduit salivaire

 

 

 

HCCA002

Suture de plaie de conduit salivaire

 

 

103,15

[A, F, J, K, P, S, U, 7]

Anesthésie

 

 

60,48

 

(GELE001)

 

 

 

HCEA001

Transposition unilatérale ou bilatérale des conduits submandibulaires [de Wharton]

 

 

149,13

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

76,17

 

(GELE001)

 

 

 

HCCA001

Dérivation du conduit parotidien [de Sténon] pour suppléance lacrymale

 

 

215,94

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

110,26

 

(GELE001)

 

 

 

HCCD001

Dérivation oropharyngée bilatérale du conduit parotidien [de Sténon], par voie buccale

 

 

303,6

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

133,41

 

(GELE001)

 

 

 

07.02.07.03

Evacuation de collection salivaire

 

 

 

HCJA001

Evacuation de collection salivaire, par abord direct

 

 

45,84

[A, F, P, S, U, 7]

Avec ou sans : drainage

 

 

 

 

Anesthésie

 

 

48,02

 

(GELE001)

 

 

 

HCPA001

Marsupialisation de kyste de glande salivaire

 

 

45,84

[A, 7]

Anesthésie

 

 

48,02

 

(GELE001)

 

 

 

HCSA001

Fermeture de fistule salivaire parenchymateuse ou juxta-glandulaire

 

 

104,5

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

59,74

 

(GELE001)

 

 

 

07.02.07.04

Extraction et destruction de calcul salivaire

 

 

 

HCGA003

Ablation de calcul du bassinet de la glande submandibulaire, par abord intrabuccal

 

 

88,43

[A, F, J, K, P, S, U, 7]

Anesthésie

 

 

68,18

 

(GELE001)

 

 

 

HCGA001

Ablation de calcul canalaire d'une glande salivaire, par abord intrabuccal

 

 

49,42

[A, F, P, S, U, 7]

Anesthésie

 

 

68,18

 

(GELE001)

 

 

 

HCGA002

Ablation de calcul canalaire d'une glande salivaire, par abord cervicofacial

 

 

141,25

[A, F, J, K, P, S, U, 7]

Anesthésie

 

 

82,47

 

(GELE001)

 

 

 

HCNM900

Lithotritie de la glande parotide

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

HCNM901

Lithotritie de la glande submandibulaire

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

07.02.07.05

Exérèse de glande salivaire

 

 

 

HCFA007

Exérèse de petite glande salivaire [glande salivaire accessoire]

 

 

111,78

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

86,14

 

(GELE001, ZZHA001)

 

 

 

HCFA003

Exérèse de glande sublinguale, par abord direct

 

 

104,5

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

71,11

 

(GELE001, ZZHA001)

 

 

 

11

APPAREIL OSTÉOARTICULAIRE
ET MUSCULAIRE DE LA TÊTE

 

 

 

 

Par face, on entend : squelette, articulations, tissus mous et cavités ― sinus paranasaux, orbites, rhinopharynx, oropharynx ― de la face

 

 

 

 

Par ostéosynthèse d'une fracture à foyer fermé, on entend : réduction et fixation osseuse par voie transcutanée ou avec abord à distance, sans exposition du foyer de fracture.

 

 

 

 

Par ostéosynthèse d'une fracture à foyer ouvert, on entend : réduction et fixation osseuse avec exposition du foyer de fracture.

 

 

 

 

Par évidement d'un os, on entend :
― cratérisation [sauciérisation] osseuse
― séquestrectomie osseuse
― curetage de lésion osseuse infectieuse, kystique ou tumorale.

 

 

 

 

Par exérèse partielle d'un os, on entend :
― exérèse de fragment osseux, sans interruption de la continuité osseuse
― exérèse de lésion osseuse de surface : résection d'exostose ostéogénique, d'apophysite...
― résection osseuse unicorticale : résection d'

 

 

 

 

Toute arthrotomie inclut l'arthroscopie peropératoire éventuelle.

 

 

 

 

L'ostéosynthèse d'une fracture inclut sa réduction simultanée et sa contention par appareillage externe.

 

 

 

 

La réduction d'une luxation, par abord direct inclut la réparation de l'appareil capsuloligamentaire de l'articulation par suture ou plastie, la stabilisation de l'articulation [arthrorise] par matériel.

 

 

 

 

L'ostéotomie inclut l'ostéosynthèse.

 

 

 

 

La reconstruction osseuse ou articulaire par greffe, transplant ou matériau inerte non prothétique inclut l'ostéosynthèse.

 

 

 

 

L'évacuation de collection articulaire inclut le lavage de l'articulation, avec ou sans drainage.

 

 

 

11.01

ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LES OS,
LES ARTICULATIONS ET LES TISSUS MOUS DE LA TÊTE

 

 

 

11.01.01

Explorations électrophysiologiques et fonctionnelles de la tête

 

 

 

ADQB001

Electromyographie de détection du muscle ptérygoïdien latéral, par électrode aiguille

 

 

 

11.01.02

Photographies de la tête

 

 

 

ZAQP001

Photographies de la face

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

 

Photographies des paupières, de la cavité buccale

 

 

 

11.01.03

Radiographie de la tête

 

 

 

LAQK003

Radiographie du crâne et/ou du massif facial selon 1 ou 2 incidences

 

 

23,94

[E, F, P, S, U, Y, Z]

Radiographie des sinus paranasaux

 

 

 

 

Radiographie du maxillaire défilé

 

 

 

 

Radiographie des os propres du nez

 

 

 

 

A l'exclusion de : radiographie
― unilatérale ou bilatérale de l'articulation temporomandibulaire (LBQK005)
― de la bouche (cf 07.01.04.01)

 

 

 

 

Indication des radiographies du crâne : surveillance de cathéter de dérivation d'une hydrocéphalie, ostéomyélite, ostéomalacie, maladies osseuses métaboliques et maladie de Paget, myélome, métastases osseuses, tumeurs osseuses primitives du crâne, suspicii

 

 

 

 

Indication des radiographies du massif facial : sinusite aigüe maxillaire ou frontale après échec d'un traitement bien conduit, recherche de corps étranger radio opaque, traumatisme orbitaire

 

 

 

 

Code extension documentaire, pour distinguer :
― réalisation de radiographie du crâne : coder A
― réalisation de radiographie de sinus : coder B
― recherche de corps étranger avant réalisation d'un examen remnographique : coder C

 

 

 

LAQK005

Radiographie du crâne et/ou du massif facial selon 3 incidences ou plus

 

 

34,58

[E, F, P, S, U, Y, Z]

Indication : tumeurs osseuses primitives du crâne

 

 

 

LBQK005

Radiographie unilatérale ou bilatérale de l'articulation temporomandibulaire

 

 

25,27

[E, F, P, S, U, Y, Z]

Radiographie selon l'incidence de Zimmer

 

 

 

LAQK012

Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 1 incidence

Z15

19,95

19,95

[E, Z]

Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 1 incidence, pour diagnostic orthodontique

 

 

 

LAQK001

Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 2 incidences

Z20

26,6

26,6

[E, Z]

Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 2 incidences, pour diagnostic orthodontique

 

 

 

LAQK008

Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 3 incidences

Z20

26,6

26,6

[E, Z]

Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 3 incidences, pour diagnostic orthodontique

 

 

 

LAQK004

Analyse céphalométrique craniofaciale bidimensionnelle

 

 

 

 

Avec ou sans : analyse comparative pour bilan thérapeutique ou évolutif

 

 

 

LAQK010

Analyse céphalométrique craniofaciale bidimensionnelle avec simulation des objectifs thérapeutiques

 

 

 

LAQK007

Analyse céphalométrique craniofaciale tridimensionnelle

 

 

 

LAQK006

Analyse céphalométrique architecturale craniofaciale

 

 

 

LBQK001

Tomographie unilatérale ou bilatérale de l'articulation temporomandibulaire

 

 

46,55

[Y, Z]

 

 

 

 

LBQH001

Arthrographie unilatérale de l'articulation temporomandibulaire

 

 

57,19

[E, Y, Z]

(YYYY420)

 

 

 

LBQH003

Arthrographie bilatérale de l'articulation temporomandibulaire

 

 

114,38

[E, Y, Z]

(YYYY420)

 

 

 

11.01.04

Scanographie de la tête

 

 

 

 

Avec ou sans : injection intraveineuse de produit de contraste

 

 

 

LAQK002

Scanographie unilatérale ou bilatérale de la partie pétreuse de l'os temporal [rocher] et de l'oreille moyenne

 

 

25,27

[E, F, P, S, U, Z]

(ZZLP025, ZZQP004)

 

 

 

LAQK011

Scanographie unilatérale ou bilatérale de l'angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne]

 

 

25,27

[E, Z]

(ZZLP025, ZZQP004)

 

 

 

LAQK013

Scanographie de la face

 

 

25,27

[E, F, P, S, U, Z]

Dentascanner

 

 

 

 

Facturation : la scanographie de la face pour bilan implantaire ne peut pas être facturée en dehors du bilan implantaire pour les agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

 

(ZZLP025, ZZQP004, YYYY600)

 

 

 

LAQK009

Scanographie de la face avec scanographie des tissus mous du cou

 

 

25,27

[E, F, P, S, U, Z]

(ZZLP025, ZZQP004)

 

 

 

LBQH002

Arthroscanographie unilatérale ou bilatérale de l'articulation temporomandibulaire

 

 

57,19

[E, Y, Z]

(YYYY420, ZZLP025)

 

 

 

11.02

ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE SQUELETTE DU CRÂNE
ET DE LA FACE

 

 

 

11.02.03

Actes thérapeutiques sur le squelette
de l'étage moyen de la face

 

 

 

 

Indication : acte thérapeutique

 

 

 

 

Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés

 

 

 

11.02.03.03

Traitement chirurgical des fractures de l'étage moyen de la face

 

 

 

 

Comprend : reconstruction [réfection] d'os de la face pour lésion traumatique

 

 

 

LBCA003

Ostéosynthèse et/ou suspension faciale pour fracture occlusofaciale de type Le Fort I, par abord direct

 

 

200,17

[A, F, J, K, L, P, S, U, 7]

Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)

 

 

 

 

Anesthésie

 

 

129,3

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)

 

 

 

11.02.03.05

Ostéotomie maxillaire

 

 

 

 

A l'exclusion de : ostéotomie pour séquelle de fente orofaciale (LBPA028, LBPA024)

 

 

 

LBPA027

Ostéotomie maxillaire totale basse préimplantaire ou préprothétique avec interposition, par abord intrabuccal

 

 

478,98

[A, J, K, 7]

Facturation : l'ostéotomie préimplantaire n'est facturable que dans le cadre du traitement chez l'adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare.

 

 

 

 

Anesthésie

 

 

249,08

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)

 

 

 

LBPA029

Ostéotomie maxillaire type Le Fort I non segmentée avec avancée, par abord intrabuccal

 

 

478,98

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

249,08

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)

 

 

 

LBPA015

Ostéotomie maxillaire type Le Fort I non segmentée avec recul ou déplacement vertical, par abord intrabuccal

 

 

478,98

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

249,08

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)

 

 

 

LBPA035

Ostéotomie maxillaire type Le Fort I segmentée en 2 fragments, par abord intrabuccal

 

 

478,98

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

249,08

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)

 

 

 

LBPA006

Ostéotomie maxillaire type Le Fort I segmentée en 3 fragments ou plus, par abord intrabuccal

 

 

478,98

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

249,08

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)

 

 

 

LBPA022

Ostéotomie maxillaire type hémi-Le Fort I, par abord intrabuccal

 

 

478,98

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

249,08

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)

 

 

 

LBPA017

Ostéotomie maxillaire d'élévation sans mobilisation du palais, par abord intrabuccal

 

 

478,98

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

249,08

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)

 

 

 

LBPA031

Ostéotomie maxillaire segmentaire antérieure, par abord intrabuccal

 

 

374,48

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

186,38

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)

 

 

 

LBPA009

Ostéotomie maxillaire segmentaire postérieure unilatérale, par abord intrabuccal

 

 

374,48

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

186,38

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)

 

 

 

LBPA008

Ostéotomie maxillaire segmentaire postérieure bilatérale, par abord intrabuccal

 

 

531,23

[A, J, K, 7]

Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)

 

 

 

 

Anesthésie

 

 

249,08

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)

 

 

 

LBPA012

Ostéotomie maxillaire interalvéolaire [Corticotomie alvéolodentaire] unique ou multiple, par abord intrabuccal

 

 

374,48

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

186,38

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)

 

 

 

LBPA032

Ostéotomie sagittale intermaxillaire sans pose d'un disjoncteur fixe, par abord intrabuccal

 

 

478,98

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

249,08

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)

 

 

 

LBPA043

Ostéotomie sagittale intermaxillaire avec pose d'un disjoncteur fixe, par abord intrabuccal

 

 

478,98

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

249,08

 

(GELE001, LBLP001, PAFA010)

 

 

 

11.02.03.09

Apposition modelante et comblement osseux
de l'étage moyen de la face

 

 

 

LABA004

Apposition modelante de l'étage moyen de la face, par abord direct

 

 

187,43

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

86,88

 

(GELE001, PAFA010, YYYY188)

 

 

 

11.02.04

Actes thérapeutiques sur la mandibule

 

 

 

 

A l'exclusion de : actes thérapeutiques sur l'arcade alvéolaire (cf 07.02.05)

 

 

 

 

Indication : acte thérapeutique

 

 

 

 

Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés

 

 

11.02.04.02

Ostéosynthèse de la mandibule

 

 

 

LBCB002

Ostéosynthèse de fracture extracondylaire unifocale de la mandibule, à foyer fermé

 

 

239,49

[A, F, J, K, L, P, S, U, 7]

Ostéosynthèse d'une fracture extracondylaire unifocale de la mandibule par fixateur externe, broches de Kirschner

 

 

 

 

Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)

 

 

 

 

Anesthésie

 

 

116,46

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)

 

 

 

LBCA006

Ostéosynthèse de fracture extracondylaire unifocale de la mandibule, à foyer ouvert

 

 

239,49

[A, F, J, K, L, P, S, U, 7]

Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)

 

 

 

 

Anesthésie

 

 

117,57

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)

 

 

 

LBCB001

Ostéosynthèse de fracture extracondylaire plurifocale de la mandibule, à foyer fermé

 

 

239,49

[A, F, J, K, L, P, S, U, 7]

Ostéosynthèse d'une fracture extracondylaire plurifocale de la mandibule par fixateur externe, broches de Kirschner

 

 

 

 

Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)

 

 

 

 

Anesthésie

 

 

126,36

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)

 

 

 

LBCA002

Ostéosynthèse de fracture extracondylaire plurifocale de la mandibule, à foyer ouvert

 

 

239,49

[A, F, J, K, L, P, S, U, 7]

A l'exclusion de : ostéosynthèse de fracture extracondylaire bifocale de la mandibule, à foyer ouvert (LBCA001)

 

 

 

 

Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)

 

 

 

 

Anesthésie

 

 

136,62

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)

 

 

 

LBCA001

Ostéosynthèse de fracture extracondylaire bifocale de la mandibule, à foyer ouvert

 

 

239,49

[A, F, J, K, L, P, S, U, 7]

Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)

 

 

 

 

Anesthésie

 

 

124,16

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)

 

 

 

LBCA008

Ostéosynthèse de fracture comminutive de la mandibule avec parage d'un délabrement des tissus mous de la face

 

 

270,84

[A, F, J, K, P, S, U, 7]

Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)

 

 

 

 

Anesthésie

 

 

138,09

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)

 

 

 

11.02.04.03

Comblement de perte de substance de la mandibule

 

 

 

LBBA006

Comblement de perte de substance mandibulaire interruptrice segmentaire antérieure limitée au corps, par abord intrabuccal ou facial

 

 

313,5

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

155,67

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, PAFA010, YYYY188)

 

 

 

LBBA004

Comblement de perte de substance mandibulaire interruptrice segmentaire latérale respectant la région articulaire, par abord intrabuccal ou facial

 

 

320,42

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

158,97

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, PAFA010, YYYY188)

 

 

 

LBBA003

Apposition modelante de la mandibule, par abord intrabuccal ou facial

 

 

178,38

[A, J, K, 7]

A l'exclusion de : apposition modelante du menton, par abord intrabuccal (LBBA005)

 

 

 

 

Anesthésie

 

 

99,34

 

(GELE001, PAFA010, YYYY188)

 

 

 

LBBA005

Apposition modelante du menton, par abord intrabuccal

 

 

167,2

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

87,24

 

(GELE001, PAFA010, YYYY188)

 

 

 

11.02.04.04

Ostéotomie de la mandibule

 

 

 

LBPA034

Ostéotomie segmentaire antérieure préimplantaire ou préprothétique de la mandibule avec interposition, par abord intrabuccal

 

 

374,48

[A, J, K, 7]

Facturation : l'ostéotomie préimplantaire n'est pas facturable

 

 

 

 

Anesthésie

 

 

186,38

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)

 

 

 

LBPA030

Ostéotomie verticale rétrolingulaire [rétrospigienne] du ramus de la mandibule, par abord intrabuccal

 

 

232,94

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

103,66

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)

 

 

 

LBPA007

Ostéotomie verticale rétrolingulaire [rétrospigienne] du ramus de la mandibule, par abord facial

 

 

215,39

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

93,47

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)

 

 

 

LBPA021

Ostéotomie sagittale unilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], par abord intrabuccal

 

 

237,88

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

105,5

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)

 

 

 

LBPA042

Ostéotomie sagittale bilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], par abord intrabuccal

 

 

478,98

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

249,08

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)

 

 

 

LBPA004

Ostéotomie sagittale bilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], avec ostéotomie maxillaire d'avancée type Le Fort I non segmentée, par abord intrabuccal

 

 

692,36

[A, J, K, 7]

Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)

 

 

 

 

Anesthésie

 

 

343,13

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)

 

 

 

LBPA040

Ostéotomie sagittale bilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], avec ostéotomie maxillaire d'avancée type Le Fort I non segmentée et ostéotomie de transposition du menton osseux, par abord intrabuccal

 

 

758,16

[A, J, K, 7]

Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)

 

 

 

 

Anesthésie

 

 

343,13

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)

 

 

 

LBPA023

Ostéotomie sagittale bilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], avec ostéotomie maxillaire type Le Fort I segmentée en 2 fragments, par abord intrabuccal

 

 

705,93

[A, J, K, 7]

Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)

 

 

 

 

Anesthésie

 

 

343,13

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)

 

 

 

LBPA011

Ostéotomie sagittale bilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], avec ostéotomie maxillaire type Le Fort I segmentée en 2 fragments et transposition du menton osseux, par abord intrabuccal

 

 

800,92

[A, J, K, 7]

Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)

 

 

 

 

Anesthésie

 

 

343,13

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)

 

 

 

LBPA020

Ostéotomie sagittale bilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], avec ostéotomie maxillaire type Le Fort I segmentée en 3 fragments ou plus, par abord intrabuccal

 

 

774,19

[A, J, K, 7]

Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)

 

 

 

 

Anesthésie

 

 

343,13

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)

 

 

 

LBPA033

Ostéotomie sagittale bilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], avec ostéotomie maxillaire type Le Fort I segmentée en 3 fragments ou plus et transposition du menton osseux, par abord intrabuccal

 

 

843,69

[A, J, K, 7]

Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)

 

 

 

 

Anesthésie

 

 

343,13

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)

 

 

 

LBPA019

Ostéotomie sagittale bilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], avec ostéotomie segmentaire alvéolaire de la mandibule en avant des trous mentonniers, par abord intrabuccal

 

 

635,73

[A, J, K, 7]

Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)

 

 

 

 

Anesthésie

 

 

311,78

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)

 

 

 

LBPA041

Ostéotomie angulaire ou préangulaire de la mandibule, par abord facial

 

 

218,68

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

107,76

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)

 

 

 

LBPA014

Ostéotomie interruptrice du corps de la mandibule, en arrière du trou mentonnier, par abord intrabuccal

 

 

242,4

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

118,68

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)

 

 

 

LBPA005

Ostéotomie interruptrice du corps de la mandibule, en avant du trou mentonnier, par abord intrabuccal

 

 

217,72

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

113,55

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)

 

 

 

LBPA037

Ostéotomie interruptrice de la symphyse mandibulaire, par abord intrabuccal

 

 

209

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

112,83

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)

 

 

 

LBPA002

Ostéotomie sagittale du corps de la mandibule, par abord intrabuccal

 

 

245,68

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

117,22

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)

 

 

 

LBPA016

Ostéotomie segmentaire alvéolaire de la mandibule en arrière du trou mentonnier, par abord intrabuccal

 

 

374,48

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

186,38

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)

 

 

 

LBPA026

Ostéotomie segmentaire alvéolaire de la mandibule en avant des trous mentonniers, par abord intrabuccal

 

 

374,48

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

186,38

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)

 

 

 

LBPA039

Ostéotomie segmentaire alvéolaire de la mandibule en avant des trous mentonniers, avec ostéotomie de transposition du menton osseux, par abord intrabuccal

 

 

426,73

[A, J, K, 7]

Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)

 

 

 

 

Anesthésie

 

 

210,38

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)

 

 

 

LBPA036

Ostéotomie segmentaire alvéolaire de al mandibule en avant des trous mentonniers, avec ostéotomie maxillaire segmentaire antérieure, par abord intrabuccal

 

 

531,23

[A, J, K, 7]

Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)

 

 

 

 

Anesthésie

 

 

249,08

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)

 

 

 

LBPA018

Ostéotomie sous-alvéolaire totale de la mandibule, par abord intrabuccal

 

 

478,98

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

249,08

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)

 

 

 

LBPA013

Ostéotomie de transposition du menton osseux, par abord intrabuccal

 

 

142,99

[A, J, K, 7]

Indication : dysmorphoses dentosquelettiques antérieures

 

 

 

 

Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale

 

 

 

 

Environnement : spécifique

 

 

 

 

Anesthésie

 

 

88,71

 

(GELE001, LBLP001, PAFA010, YYYY188)

 

 

 

LBPA001

Ostéotomie d'antépositionnement des épines mentonnières [apophyses geni] de la mandibule, par abord intrabuccal

 

 

478,98

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

249,08

 

(GELE001, LBLP001)

 

 

 

LBPA025

Ostéotomie de la mandibule pour cal vicieux, par abord direct

 

 

262,96

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

102,19

 

(GELE001, LBLP001, PAFA010, YYYY188)

 

 

 

LBAA001

Allongement osseux progressif de l'os maxillaire ou de la mandibule par distracteur, par abord direct

 

 

374,48

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

186,38

 

(GELE001, LBLP001)

 

 

 

11.02.04.05

Résection osseuse de la mandibule

 

 

 

LBGA005

Evidement de la mandibule, par abord intrabuccal

 

 

104,5

[A, J, K, 7]

Séquestrectomie de la mandibule

 

 

 

 

Anesthésie

 

 

59,39

 

(GELE001, PAFA010, YYYY188)

 

 

 

LBFA015

Exérèse de lésion du ramus de la mandibule, par abord intrabuccal

 

 

167,2

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

69,27

 

(GELE001)

 

 

 

LBFA018

Résection modelante de la mandibule, par abord intrabuccal

 

 

172,62

[A, J, K, 7]

A l'exclusion de : résection modelante du menton, par abord intrabuccal (LBFA010)

 

 

 

 

Anesthésie

 

 

78,81

 

(GELE001)

 

 

 

LBFA010

Résection modelante du menton, par abord intrabuccal

 

 

167,2

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

68,55

 

(GELE001)

 

 

 

LBFA008

Résection non interruptrice extracondylaire de la mandibule, par abord direct

 

 

126,54

[A, J, K, 7]

Exérèse de lésion de la mandibule sans interruption de la continuité osseuse

 

 

 

 

Anesthésie

 

 

98,97

 

(GELE001)

 

 

 

LBFA029

Résection interruptrice segmentaire antérieure du corps de la mandibule par abord direct, sans pose de dispositif intrafocal de contention ni comblement

 

 

250,8

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

112,46

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)

 

 

 

LBFA020

Résection interruptrice segmentaire antérieure du corps de la mandibule par abord direct, avec pose de dispositif intrafocal de contention, sans comblement

 

 

273,53

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

134,82

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)

 

 

 

LBFA009

Résection interruptrice segmentaire antérieure du corps de la mandibule avec comblement, par abord direct

 

 

385,95

[A, J, K, 7]

A l'exclusion de : résection de la mandibule pour pseudarthrose avec comblement par autogreffe, par abord direct (LBFA004)

 

 

 

 

Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)

 

 

 

 

Anesthésie

 

 

128,76

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)

 

 

 

LBFA004

Résection de la mandibule pour pseudarthrose avec comblement par autogreffe osseuse, par abord direct

 

 

368,59

[A, J, K, 7]

Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)

 

 

 

 

Anesthésie

 

 

155,89

 

(GELE001)

 

 

 

LBFA036

Résection interruptrice extracondylaire segmentaire latérale de la mandibule par abord direct, sans pose de dispositif intrafocal de contention ni comblement

 

 

250,8

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

116,12

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)

 

 

 

LBFA027

Résection interruptrice extracondylaire segmentaire latérale de la mandibule par abord direct, avec pose de dispositif intrafocal de contention, sans comblement

 

 

270,64

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

141,78

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)

 

 

 

LBFA017

Résection interruptrice extracondylaire segmentaire latérale de la mandibule avec comblement, par abord direct

 

 

389,24

[A, J, K, 7]

Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)

 

 

 

 

Anesthésie

 

 

128,41

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)

 

 

 

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)

 

 

 

11.02.04.06

Autres actes thérapeutiques sur la mandibule

 

 

 

LBPA003

Décortication de la mandibule, par abord intrabuccal

 

 

129,83

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

70,38

 

(GELE001)

 

 

 

LBDD001

Blocage maxillomandibulaire avec ablation de matériel d'ostéosynthèse, pour traitement de pseudarthrose mandibulaire

 

 

343,99

[A, J, K, 7]

Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)

 

 

 

 

Anesthésie

 

 

155,89

 

(GELE001)

 

 

 

11.02.05

Autres actes thérapeutiques sur le crâne et la face

 

 

 

11.02.05.02

Pose d'implant osseux sur le crâne et la face

 

 

 

CD157

Pose d'un implant intraosseux intrabuccal chez l'enfant

DC210

438,9

 

 

Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

CD158

Pose de 2 implants intraosseux intrabuccaux chez l'enfant

DC210+176

806,74

 

 

Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD159

Pose de 3 implants intraosseux intrabuccaux chez l'enfant

DC210+2*176

1 174,58

 

 

Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD160

Pose de 4 implants intraosseux intrabuccaux chez l'enfant

DC210+3*176

1 542,42

 

 

Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

LBLD015

Pose d'un implant intraosseux intrabuccal chez l'adulte

DC202

422,18

 

 

Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

LBLD010

Pose de 2 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte

DC202+174

785,84

 

 

Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

 

Pose de 3 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte

DC202+2*174

1 149,5

 

 

Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

 

Pose de 4 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte

DC202+3*174

1 513,16

 

 

Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

 

Pose de 5 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte

DC202+4*174

1 876,82

 

 

Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

 

Pose de 6 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte

DC202+5*174

2 240,48

 

 

Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

LBLD026

Pose de 7 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte

DC202+6*174

2 604,14

 

 

Anesthésie

 

 

57,51

 

Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

CD161

Pose de 8 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte

DC202+7*174

2 967,8

 

 

Anesthésie

 

 

57,51

 

Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

CD162

Pose de 9 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte

DC202+8*174

3 331,46

 

 

Anesthésie

 

 

57,51

 

Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

CD163

Pose de 10 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte

DC202+9*174

3 695,12

 

 

Anesthésie

 

 

57,51

 

Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

CD164

Pose de plus de 10 implants intraosseux intrabuccaux

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

LALA002

Pose d'un implant intraosseux crânien ou facial pour fixation d'épithèse ou d'appareillage auditif ostéo-intégré

 

 

167,2

[J, K]

(ZZLP030)

 

 

 

LALA001

Pose de plusieurs implants intraosseux crâniens et/ou faciaux pour fixation d'épithèse

 

 

250,8

[J, K]

(ZZLP042)

 

 

 

LBLD019

Pose de moyen de liaison sur 1 implant préprothétique intraosseux intrabuccal

DC77

160,93

 

 

A l'exclusion de pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux, pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)

 

 

 

 

Indication : traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

CD165

Pose de moyen de liaison sur 2 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux

DC77+71

309,32

 

 

A l'exclusion de pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)

 

 

 

 

Indication : traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

CD166

Pose de moyen de liaison sur 3 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux

DC77+2*71

457,71

 

 

A l'exclusion de pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)

 

 

 

 

Indication : traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

CD167

Pose de moyen de liaison sur 4 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux

DC77+3*71

606,1

 

 

A l'exclusion de : pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)

 

 

 

 

Indication : traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

CD168

Pose de moyen de liaison sur 5 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux

DC77+4*71

754,49

 

 

A l'exclusion de : pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)

 

 

 

 

Indication : traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare chez l'adulte

 

 

 

CD169

Pose de moyen de liaison sur 6 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux

DC77+5*71

902,88

 

 

A l'exclusion de : pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccauxpose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)

 

 

 

 

Indication : traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare chez l'adulte

 

 

 

CD170

Pose de moyen de liaison sur 7 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux

DC77+6*71

1 051,27

 

 

A l'exclusion de : pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)

 

 

 

 

Indication : traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare chez l'adulte

 

 

 

CD171

Pose de moyen de liaison sur 8 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux

DC77+7*71

1 199,66

 

 

A l'exclusion de : pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)

 

 

 

 

Indication : traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare chez l'adulte

 

 

 

CD172

Pose de moyen de liaison sur 9 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux

DC77+8*71

1 348,05

 

 

A l'exclusion de : pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)

 

 

 

 

Indication : traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare chez l'adulte

 

 

 

CD173

Pose de moyen de liaison sur 10 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux

DC77+9*71

1 496,44

 

 

A l'exclusion de : pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)

 

 

 

 

Indication : traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare chez l'adulte

 

 

 

CD174

Pose de moyen de liaison sur plus de 10 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

LBLD034

Pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux

DC46

96,14

 

 

Indication : traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare chez l'adulte

 

 

 

LBLD057

Pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus

DC69

144,21

 

 

Indication : traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare chez l'adulte

 

 

 

LALB001

Pose de moyen de liaison sur implants crâniens et/ou faciaux

 

 

115,2

 

(ZZLP025)

 

 

 

11.02.05.03

Dégagement et activation d'implant osseux du crâne
et de la face

 

 

 

LABA002

Désépaississement des tissus de recouvrement d'un site implantaire

 

 

41,8

 

Facturation : implant crânien ou facial

 

 

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD175

Dégagement et activation d'un implant intraosseux chez l'enfant

DC45

94,05

 

 

Mise en place d'un moignon transmuqueux ou transcutané

 

 

 

 

Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD176

Dégagement et activation de 2 implants intraosseux chez l'enfant

DC45+33

163,02

 

 

Mise en place de 2 moignons transmuqueux et/ou transcutanés

 

 

 

 

Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD177

Dégagement et activation de 3 implants intraosseux chez l'enfant

DC45+2*33

231,99

 

 

Mise en place de 3 moignons transmuqueux et/ou transcutanés

 

 

 

 

Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD178

Dégagement et activation de 4 implants intraosseux chez l'enfant

DC45+3*33

300,96

 

 

Mise en place de 4 moignons transmuqueux et/ou transcutanés

 

 

 

 

Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

LAPB002

Dégagement et activation d'un implant intraosseux chez l'adulte

DC42

87,78

 

 

Mise en place d'un moignon transmuqueux ou transcutané

 

 

 

 

Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

LAPB004

Dégagement et activation de 2 implants intraosseux chez l'adulte

DC42+32

154,66

 

 

Mise en place de 2 moignons transmuqueux et/ou transcutanés

 

 

 

 

Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

LAPB003

Dégagement et activation de 3 implants intraosseux chez l'adulte

DC42+2*32

221,54

 

 

Mise en place de 3 moignons transmuqueux et/ou transcutanés

 

 

 

 

Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

LAPB001

Dégagement et activation de 4 implants intraosseux chez l'adulte

DC42+3*32

288,42

 

 

Mise en place de 4 moignons transmuqueux et/ou transcutanés

 

 

 

 

Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

LAPB005

Dégagement et activation de 5 implants intraosseux chez l'adulte

DC42+4*32

355,3

 

 

Mise en place de 5 moignons transmuqueux et/ou transcutanés

 

 

 

 

Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

LAPB006

Dégagement et activation de 6 implants intraosseux chez l'adulte

DC42+5*32

422,18

 

 

Mise en place de 6 moignons transmuqueux et/ou transcutanés

 

 

 

 

Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

LAPB007

Dégagement et activation de 7 implants intraosseux chez l'adulte

DC42+6*32

489,06

 

 

Mise en place de 7 moignons transmuqueux et/ou transcutanés

 

 

 

 

Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD179

Dégagement et activation de 8 implants intraosseux chez l'adulte

DC42+7*32

555,94

 

 

Mise en place de 8 moignons transmuqueux et/ou transcutanés

 

 

 

 

Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD180

Dégagement et activation de 9 implants intraosseux chez l'adulte

DC42+8*32

622,82

 

 

Mise en place de 9 moignons transmuqueux et/ou transcutanés

 

 

 

 

Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD181

Dégagement et activation de 10 implants intraosseux chez l'adulte

DC42+9*32

689,7

 

 

Mise en place de 10 moignons transmuqueux et/ou transcutanés

 

 

 

 

Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD182

Dégagement et activation de plus de 10 implants intraosseux

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

11.02.05.04

Ablation de matériel osseux sur le crâne et la face

 

 

 

 

Facturation : les actes d'ablation de matériel sur un os ne peuvent pas être facturés avec les actes d'exérèse, ou de résection partielle d'un os, d'ostéophytes ou d'exostose sur le même os

 

 

 

CD183

Ablation d'un implant intraosseux intrabuccal avec résection osseuse chez l'enfant

DC42

87,78

 

 

Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD184

Ablation de 2 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'enfant

DC42+9

106,59

 

 

Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

CD185

Ablation de 3 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'enfant

DC42+2*9

125,4

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

 

Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

CD186

Ablation de 4 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'enfant

DC42+3*9

144,21

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

 

Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

LAGA004

Ablation de matériel externe d'ostéosynthèse ou de distraction du crâne et/ou du massif facial

 

 

68,96

[A, F, J, K, P, S, U, 7]

Anesthésie

 

 

48

 

(GELE001)

 

 

 

LAGA003

Ablation de matériel interne d'ostéosynthèse ou de distraction du massif facial sur un site, par abord direct

 

 

64,84

[A, F, J, K, P, S, U, 7]

Anesthésie

 

 

48

 

(GELE001)

 

 

 

LAGA005

Ablation de matériel interne d'ostéosynthèse ou de distraction du massif facial sur 2 sites, par abord direct

 

 

90,49

[A, F, J, K, P, S, U, 7]

Anesthésie

 

 

72

 

(GELE001)

 

 

 

LAGA002

Ablation de matériel interne d'ostéosynthèse du massif facial sur 3 sites ou plus, par abord direct

 

 

97,06

[A, F, J, K, P, S, U, 7]

Anesthésie

 

 

72

 

(GELE001)

 

 

 

LBGA004

Ablation d'un implant intraosseux intrabuccal avec résection osseuse chez l'adulte

DC34

71,06

 

 

Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

LBGA003

Ablation de 2 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'adulte

DC34+7

85,69

 

 

Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

 

(ZZLP025)

 

 

 

LBGA0002

Ablation de 3 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'adulte

DC34+2*7

100,32

 

 

Anesthésie

 

 

57,51

 

Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

LBGA006

Ablation de 4 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'adulte

DC34+3*7

114,95

 

 

Anesthésie

 

 

57,51

 

Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

LBGA007

Ablation de 5 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'adulte

DC34+4*7

129,58

 

 

Anesthésie

 

 

57,51

 

Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

LBGA008

Ablation de 6 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'adulte

DC34+5*7

144,21

 

 

Anesthésie

 

 

57,51

 

Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

LBGA009

Ablation de 7 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'adulte

DC34+6*7

158,84

 

 

Anesthésie

 

 

57,51

 

Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

CD187

Ablation de 8 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'adulte

DC34+7*7

173,47

 

 

Anesthésie

 

 

57,51

 

Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

CD188

Ablation de 9 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'adulte

DC34+8*7

188,1

 

 

Anesthésie

 

 

57,51

 

Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

CD189

Ablation de 10 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'adulte

DC34+9*7

202,73

 

 

Anesthésie

 

 

57,51

 

Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

CD190

Ablation de plus de 10 implants intraosseux intrabuccaux, avec résection osseuse

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

11.02.05.05

Autres actes thérapeutiques
sur le squelette du crâne et de la face

 

 

 

LBFA031

Résection d'hypertrophie osseuse intrabuccale

 

 

34,55

 

Exérèse de crête alvéolaire, de torus ou d'exostose intrabuccale

 

 

 

 

(ZZHA001, ZZLP025)

 

 

 

11.03

ACTES THÉRAPEUTIQUES
SUR L'ARTICULATION TEMPOROMANDIBULAIRE

 

 

 

11.03.01

Infiltration de l'articulation temporomandibulaire

 

 

 

LBLB002

Infiltration périarticulaire temporomandibulaire, par voie transcutanée

 

 

13,9

LBLB001

Infiltration et/ou lavage de l'articulation temporomandibulaire, par voie transcutanée

 

 

22,94

11.03.02

Réduction de luxation de l'articulation temporomandibulaire

 

 

 

LBEP005

Réduction orthopédique d'une luxation temporomandibulaire unilatérale ou bilatérale

 

 

15,49

[F, P, S, U]

(HBDD007, HBDD008, HBDD014, ZZLP025)

 

 

 

LBEA001

Réduction d'une luxation temporomandibulaire, par abord direct

 

 

167,2

[A, F, J, K, L, P, S, U, 7]

Anesthésie

 

 

88,71

 

(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)

 

 

 

11.03.03

Résection de l'articulation temporomandibulaire

 

 

 

LBFA025

Coronoïdectomie mandibulaire, par abord intrabuccal

 

 

167,2

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

78,08

 

(GELE001)

 

 

 

11.05

APPAREILLAGES SUR LE CRÂNE ET LA FACE

 

 

 

 

A l'exclusion de : pose d'appareillage pour fente orofaciale (cf 07.02.06.10)

 

 

 

 

La pose d'un appareillage personnalisé inclut sa conception, son adaptation et sa pose.

 

 

 

11.05.01

Appareillage d'orthopédie maxillofaciale

 

 

 

 

Indication : dysmorphoses, avant intervention chirurgicale sur le maxillaire ou la mandibule

 

 

 

 

Facturation : pour les dysmorphoses : traitement commencé avant 16 ans et commencé au plus tard 6 mois après l'accord ; la facturation s'effectue par période de 6 mois, 6 semestres maximum peuvent être facturés ; traitement en denture lactéale ou mixte, 3

 

 

 

LBEP004

Réduction d'un décalage antéropostérieur des arcades dentaires par dispositif orthopédique et/ou dispositif fonctionnel

 

 

 

 

Réduction d'une promaxillie et/ou d'une rétromandibulie par dispositif orthopédique et/ou dispositif fonctionnel

 

 

 

LBEP001

Réduction d'un décalage postéroantérieur des arcades dentaires par dispositif orthopédique et/ou dispositif fonctionnel

 

 

 

 

Réduction d'une rétromaxillie et/ou d'une promandibulie par dispositif orthopédique et/ou dispositif fonctionnel

 

 

 

LBEP008

Réduction d'un décalage transversal des arcades dentaires par dispositif orthopédique et/ou dispositif fonctionnel

 

 

 

LBEP007

Réduction d'un décalage vertical des arcades dentaires par dispositif orthopédique et/ou dispositif fonctionnel

 

 

 

LBEP003

Réduction d'une insuffisance transversale de l'os maxillaire par dispositif orthopédique et/ou dispositif fonctionnel

 

 

 

 

Disjonction intermaxillaire rapide

 

 

 

LBEP006

Réduction d'une insuffisance transversale de la mandibule par dispositif orthopédique

 

 

 

11.05.02

Autres appareillages sur le crâne et la face

 

 

 

HBLD057

Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire, pour 1 arcade

D73

140,16

 

 

Facturation : prise en charge dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

HBLD078

Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire pour 2 arcades

D138

264,96

 

 

Facturation : prise en charge dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

HBLD056

Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire, pour 1 arcade

D49

94,08

 

 

Facturation : prise en charge dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

HBLD084

Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire pour 2 arcades

D91

174,72

 

 

Facturation : prise en charge dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

 

 

 

HBMP001

Transformation d'un guide radiologique préimplantaire en guide chirurgical

D16

30,72

 

LBLD014

Pose d'une orthèse métallique recouvrant totalement ou partiellement une arcade dentaire

D60

115,2

 

LBLD011

Pose d'un appareillage par guide mandibulaire, vestibulaire ou lingual, sur 1 arcade

 

 

84,48

LBLD009

Pose d'un appareillage par guide mandibulaire, vestibulaire ou lingual, sur 2 arcades

 

 

153,6

LBLD018

Pose d'un appareillage par guide mandibulaire sagittal

 

 

153,6

LBLD003

Pose d'une gouttière maxillaire ou mandibulaire pour hémostase ou portetopique

D30

57,6

 

LBLD006

Pose de gouttières maxillaire et mandibulaire pour hémostase ou portetopique

D60

115,2

 

LBLD022

Pose de gouttière plombée de protection dentoosseuse

 

 

153,6

LBLD007

Pose d'un appareillage de protection dentomaxillaire

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

LBLD024

Pose d'une attelle portegreffon ou d'une endoprothèse, après résection mandibulaire interruptrice

 

 

271,7

[A, J, K, 7]

Anesthésie

 

 

125,4

 

(GELE001)

 

 

 

LBLD016

Pose d'un appareillage obturateur pour perte de substance maxillaire chez un patient denté

 

 

112,19

 

A l'exclusion de : pose d'une prothèse obturatrice à étage ou d'une balle obturatrice souple après résection de l'os maxillaire (LBLA001)

 

 

 

LBLD023

Pose d'un appareillage obturateur pour perte de substance maxillaire chez un patient édenté total

 

 

185,66

 

A l'exclusion de : pose d'une prothèse obturatrice à étage ou d'une balle obturatrice souple après résection de l'os maxillaire (LBLA001)

 

 

 

LBLA001

Pose d'une prothèse obturatrice à étage ou d'une balle obturatrice souple après résection de l'os maxillaire

 

 

288

LBLD002

Pose d'un appareillage de mobilisation en latéralité et/ou en propulsion pour fracture unicondylaire ou bicondylaire de la mandibule

 

 

153,6

LBLD008

Pose d'un appareillage de mobilisation mandibulaire en rotation pure

 

 

153,6

LBLD005

Pose d'un appareillage de mobilisation mandibulaire en rotation et en propulsion

 

 

153,6

LBLD021

Pose d'un appareillage actif pur de rééducation de la cinétique mandibulaire

 

 

153,6

LBLD017

Pose d'un appareillage en propulsion mandibulaire

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

 

Pose de prothèse pour syndrome d'apnées obstructives du sommeil

 

 

 

LBLD001

Pose d'un châssis métallique support de prothèse maxillofaciale [prothèse obturatrice]

SPR60

129

 

QALP001

Pose d'un appareillage de compression pour prévention et/ou correction de cicatrices vicieuses cervicofaciales

 

 

153,6

ZAMP001

Confection d'un moulage facial

 

 

48,21

ZALP001

Pose d'une prothèse souple utilisant les contredépouilles naturelles pour ancrage de prothèse faciale

 

 

200,13

ZALP002

Pose d'une épithèse faciale plurirégionale

Selon devis

Selon devis

 

18

ANESTHÉSIES COMPLÉMENTAIRES
ET GESTES COMPLÉMENTAIRES

 

 

 

18.02

GESTES COMPLÉMENTAIRES

 

 

 

18.02.07.05

Gestes complémentaires sur les dents et les arcades dentaires

 

 

 

HBDD008

Contention peropératoire des arcades dentaires par arc vestibulaire continu

 

 

 

 

Anesthésie

 

 

 

HBDD007

Contention peropératoire des arcades dentaires par moyen autre qu'un arc vestibulaire continu

 

 

 

 

Pose peropératoire de ligature d'Ivy, de ligature péridentaire, de grille, de collage sur les arcades dentaires

 

 

 

 

Anesthésie

 

 

 

HBDD014

Contention peropératoire des arcades dentaires par un arc vestibulaire continu sur l'une, par autre moyen sur l'autre

 

 

 

 

Anesthésie

 

 

 

HBMD006

Reconstitution coronaire provisoire pour acte endodontique sur dent délabrée

Non pris
en charge

Non pris
en charge

Non pris
en charge

 

A l'exclusion de : pansement provisoire en cours de traitement endodontique

 

 

 

18.02.07.06

Gestes complémentaires en prothèse plurale fixée

 

 

 

CD214

Adjonction du 1er élément intermédiaire métallique à une prothèse dentaire plurale

SPR0

0

 

CD215

Adjonction du 2e élément intermédiaire métallique à une prothèse dentaire plurale

SPR0

0

 

HBMD082

Adjonction d'un élément intermédiaire métallique à une prothèse dentaire plurale

SPR5

10,75

 

 

Facturation : à partir du 3e élément intermédiaire

 

 

 

CD216

Adjonction du 1er élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale

SPR0

0

 

CD217

Adjonction du 2e élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale

SPR0

0

 

HBMD072

Adjonction d'un élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale

SPR5

10,75

 

 

Facturation : à partir du 3e élément intermédiaire

 

 

 

HBMD081

Adjonction d'un pilier d'ancrage métallique à une prothèse dentaire plurale

SPR50

107,5

 

HBMD087

Adjonction d'un pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale

SPR50

107,5

 

18.02.15

Gestes complémentaires sur l'appareil ostéoarticulaire
et musculaire, sans précision topographique

 

 

 

PAFA010

Prélèvement d'autogreffe osseuse corticale ou corticospongieuse, ou d'autogreffe périostée à distance du foyer opératoire, sur un site sans changement de position

 

 

 

 

Anesthésie

 

 

 

19

ADAPTATIONS POUR LA CCAM TRANSITOIRE

 

 

 

19.01.03

Chirurgie

 

 

 

YYYY059

Appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule

 

 

249,6

[F, P, S, U]

 

 

 

 

19.02

SUPPLÉMENTS

 

 

 

 

Facturation : Les libellés de ce sous-chapitre ne peuvent pas être codés isolément ; ils doivent être codés en association avec des actes des chapitres 1 à 19 et sont facturés à taux plein.

 

 

 

19.02.03

Chirurgie

 

 

 

YYYY188

Supplément pour prélèvement peropératoire et pose d'autogreffe osseuse à distance du foyer opératoire

 

 

78,38

[J, K, 7]

Anesthésie

 

 

36

CD191

Supplément pour pose d'une dent contreplaquée sur une prothèse amovible à plaque base résine

SPR10

21,5

 

CD192

Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine

SPR20

43

 

CD193

Supplément pour pose de 3 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine

SPR30

64,5

 

CD194

Supplément pour pose de 4 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine

SPR40

86

 

CD195

Supplément pour pose de 5 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine

SPR50

107,5

 

CD196

Supplément pour pose de 6 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine

SPR60

129

 

CD197

Supplément pour pose d'une dent contreplaquée ou massive à une prothèse amovible sur châssis métallique

SPR15

32,25

 

CD198

Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique

SPR30

64,5

 

CD199

Supplément pour pose de 3 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique

SPR45

96,75

 

CD200

Supplément pour pose de 4 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique

SPR60

129

 

CD201

Supplément pour pose de 5 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique

SPR75

161,25

 

CD202

Supplément pour pose de 6 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique

SPR90

193,5

 

CD203

Supplément pour pose de 7 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique

SPR105

225,75

 

CD204

Supplément pour pose de 8 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique

SPR120

258

 

CD205

Supplément pour pose de 9 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique

SPR135

290,25

 

CD206

Supplément pour pose de 10 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique

SPR150

322,5

 

CD207

Supplément pour pose de 11 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique

SPR165

354,75

 

CD208

Supplément pour pose de 12 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique

SPR180

387

 

CD209

Supplément pour pose de 13 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique

SPR195

419,25

 

CD210

Supplément pour pose de 14 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique

SPR210

451,5

 

19.03.04

Autres modificateurs

 

 

 

N

Majoration pour traitement des dents permanentes des enfants de moins de 13 ans

X %

X %


A N N E X E V I I
DEVIS TYPE


Dans le devis remis au patient, les honoraires facturés pour l'acte faisant l'objet du devis sont distingués en trois composantes :
― le prix de vente du dispositif médical sur mesure proposé (colonne A) comprend l'achat du dispositif médical au fournisseur, majoré d'une partie des charges de structure du cabinet dentaire ;
― le montant des prestations de soins (colonne B1) est la valeur ajoutée médicale du travail effectué par le praticien et toutes ses charges personnelles ;
― les charges de structure du cabinet (colonne B2), autres que celles déjà affectées au prix de vente du dispositif.
Le calcul de ces différentes composantes est effectué à partir des données individuelles de la déclaration 2035 du chirurgien-dentiste de l'année N―2, de l'honoraire facturé au patient pour l'acte faisant l'objet du devis et du prix d'achat au fournisseur du dispositif nécessaire à cet acte.
Les charges globales du cabinet sont distinguées en trois catégories :
― les charges personnelles, incluant les charges de cotisations sociales personnelles du chirurgien-dentiste (code BK de la déclaration 2035), la contribution économique territoriale (code JY), la contribution sociale généralisée (code BV) et les autres impôts (code BS) sont des charges directement imputées à l'activité médicale du praticien, c'est-à-dire au montant des soins ;
― les charges d'achat (BA) du cabinet comprennent en majorité les charges d'achat des dispositifs médicaux sur mesure ;
― les autres charges (amortissement, frais de personnel, loyers...) sont qualifiées de charges de structure du cabinet.
Les étapes de calcul des colonnes A, B1 et B2 à partir des honoraires facturés au patient (colonne C) et des charges affectées sont les suivantes :
1° Données préliminaires (à partir de la déclaration 2035) :
1.1. Définitions des rubriques de la déclaration 2035
[BR] = Total dépenses professionnelles
[BA] = Achats
[BK] = Charges sociales personnelles
[JY] = Contribution économique territoriale
[BV] = Contribution sociale généralisée déductible
[BS] = Autres impôts
[CH] = Dotations aux amortissements
[AG] = Honoraires totaux
1.2. Calcul du taux de charges de structure :
Le taux de charges de structure est la part de l'honoraire total représentée par l'ensemble des charges du cabinet hors achats et hors charges personnelles :



Vous pouvez consulter le tableau dans le

JOn° 176 du 31/07/2012 texte numéro 59



2° Calcul des 3 colonnes, à partir de l'honoraire facturé de l'acte :
Le prix de vente ou coût d'élaboration du dispositif médical sur mesure (colonne A) intègre le prix d'achat du dispositif et une partie des charges de structure :



Vous pouvez consulter le tableau dans le

JOn° 176 du 31/07/2012 texte numéro 59



Le montant des prestations de soins (colonne B1), ou valeur ajoutée médicale de l'acte et charges afférentes se calcule de la façon suivante :


Montant des prestations de soins de l'acte = honoraire de l'acte × (1 ― taux de charges de structure) ― prix d'achat du dispositif


Les charges de structure (colonne B2) se calculent comme suit :


Charges de structure = honoraire de l'acte ― montant des prestations de soins ― prix de vente du dispositif


Cas particulier des actes à honoraires plafonnés (CMU-C) :
Les calculs sont établis comme pour un acte à honoraire non plafonné, la différence entre l'honoraire habituel et l'honoraire plafonné est déduite du montant des prestations de soins (B1).
Description des prestations médicales :
S'il le juge utile, le chirurgien-dentiste pourra compléter le verso du devis par une description détaillée des prestations médicales réalisées dans le cadre du traitement prothétique ou orthodontique proposé.



Vous pouvez consulter le tableau dans le

JOn° 176 du 31/07/2012 texte numéro 59




Notice explicative pour le patient figurant au dos du devis :
Ce devis s'applique à tout traitement, pour lequel un dispositif médical sur mesure est nécessaire (prothèse dentaire essentiellement). Le chirurgien-dentiste vous précisera la durée de validité de ce devis.
Votre chirurgien-dentiste vous informera des différentes possibilités de traitement qui vous sont offertes.
Si vous désirez transmettre ce devis à votre organisme complémentaire, vous pouvez renseigner le pavé correspondant.
Dans ce devis, le chirurgien-dentiste décrit le traitement qu'il vous propose ainsi que les différents matériaux utilisés.
Le chirurgien-dentiste doit indiquer le lieu de fabrication du dispositif médical (exemple : couronne), qui peut être :
― en France ;
― au sein de l'Union européenne (UE), de l'Espace économique européen (EEE), en Suisse ;
― hors de l'Union européenne, le pays sera alors précisé.
En cas de sous-traitance de la fabrication du dispositif par le fournisseur, le chirurgien-dentiste en précisera le lieu.
Si vous le souhaitez, une déclaration de conformité du dispositif médical, garantissant la traçabilité et la sécurité des matériaux utilisés, vous sera remise en fin de traitement.
Ce devis vous informera du coût des traitements proposés par votre chirurgien-dentiste. Il précisera notamment le prix de vente du dispositif médical sur mesure proposé, correspondant au coût d'élaboration du dispositif médical incluant certaines charges du cabinet (A), le montant des prestations de soins assurées par le praticien lors du traitement (B1) ainsi que le montant des autres charges de structure du cabinet (B2). Les honoraires (C = A + B1 + B2) correspondent à la somme de ces trois montants. En outre, le devis précise le montant restant à votre charge avant remboursement par votre organisme complémentaire, si vous en avez un (E).