Article 2
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, dans le paragraphe 7 « Prothèses totales de cheville », la rubrique « Société LINK SARL (France) SA (France) » est remplacée comme suit :
CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
Société SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL SAS (SBi) | |
3136898 | Cheville, implant tibial, non cimenté, SBi, STAR La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 400-230, 400-231, 400-232, 400-233 et 400-234. Date de fin de prise en charge : 31 mai 2015. |
3130938 | Cheville, implant astragalien, non cimenté, SBi, STAR La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 400-211, 400-212, 400-213, 400-214, 400-215, 400-216, 400-217, 400-218, 400-219 et 400-220. Date de fin de prise en charge : 31 mai 2015. |
3157015 | Cheville, implant tibial, cimenté, SBi, STAR La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 400-128, 400-130, 400-132, 400-134 et 400-136 concernant les implants à cimenter. 400-300, 400-302, 400-304, 400-306 et 400-307 concernant les reprises à cimenter. Date de fin de prise en charge : 31 mai 2015. |
3104728 | Cheville, implant astragalien, cimenté, SBi, STAR La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 400-097, 400-098, 400-099, 400-100, 400-101,400-102, 400-103, 400-104, 400-105 et 400-106. Date de fin de prise en charge : 31 mai 2015. |
3108436 | Cheville, insert en polyéthylène, SBi, STAR La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 400-140, 400-141, 400-142, 400-143 et 400-144. Date de fin de prise en charge : 31 mai 2015. |