Article 2
Le texte de l'annexe I-B de l'arrêté du 15 septembre 1982 modifié susvisé est remplacé par :
« Moutarde noire (Brassica nigra [L.] W.D.J. Koch). »
République
Française
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Le service public de la diffusion du droit
NOR : AGRG1022831A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2011/5/16/AGRG1022831A/jo/article_2
Texte n°40
Le texte de l'annexe I-B de l'arrêté du 15 septembre 1982 modifié susvisé est remplacé par :
« Moutarde noire (Brassica nigra [L.] W.D.J. Koch). »
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