Article 1
Les codes suivants sont radiés de l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé :
RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODES | LIBELLÉ |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 7 | 3136852 3104154 3141244 | Implants articulaires de cheville |
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : ETSS1100813A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2011/1/10/ETSS1100813A/jo/article_1
Texte n°39
Les codes suivants sont radiés de l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé :
RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODES | LIBELLÉ |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 7 | 3136852 3104154 3141244 | Implants articulaires de cheville |
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