Arrêté du 16 décembre 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

Version INITIALE

NOR : AGRG1031814A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2010/12/16/AGRG1031814A/jo/article_8

Texte n°53

Article 8


Dans l'arrêté suivant :
Arrêté du 29 novembre 2007 :
Article 1er, pour les variétés Watson :
― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Pajbjergfonden (DK) » sont remplacés par les mots : « Serasem (FR) ».