Article 1
Les modalités d'évaluation et de titularisation des professeurs agrégés stagiaires sont fixées par le présent arrêté.
Arrêté du 12 mai 2010 fixant les modalités d'évaluation et de titularisation des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré stagiaires
NOR : MENH1012594A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2010/5/12/MENH1012594A/jo/article_1
Texte n°5