Arrêté du 24 mars 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja)

Version INITIALE

NOR : AGRG1006865A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2010/3/24/AGRG1006865A/jo/article_10

Texte n°29

Article 10


Dans l'arrêté du 16 juin 2009 susvisé, article 1er :
Pour la variété DKF3819, les mots : « DKF3819 » sont remplacés par les mots : « DKF3819 (1) ».
Pour la variété ES Subsonic, les mots : « ES Subsonic » sont remplacés par les mots : « ES Subsonic (1) ».
Pour la variété LG5360HO, les mots : « LG5360HO » sont remplacés par les mots : « LG5360HO (1) ».
Pour la variété LG5458HO, les mots : « LG5458HO » sont remplacés par les mots : « LG5458HO (1) ».
Pour la variété LG5474HO, les mots : « LG5474HO » sont remplacés par les mots : « LG5474HO (1) ».
Pour la variété LG5521HO, les mots : « LG5521HO » sont remplacés par les mots : « LG5521HO (1) ».
Pour la variété LG5674HO, les mots : « LG5674HO » sont remplacés par les mots : « LG5674HO (1) ».
Pour la variété SF Acteon, les mots : « SF Acteon » sont remplacés par les mots : « SF Acteon (1) ».
Pour la variété MAS 95 F, les mots : « MAS 95 F » sont remplacés par les mots : « MAS 95F ».
Pour la variété PR 64F50, les mots : « PR 64F50 » sont remplacés par les mots : « PR64F50 ».
Pour la variété PR 64G20, les mots : « PR 64G20 » sont remplacés par les mots : « PR64G20 ».
Pour la variété PR 64J80, les mots : « PR 64J80 » sont remplacés par les mots : « PR64J80 ».

« (1) Variété à haute teneur en acide oléique. »