Arrêté du 24 mars 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja)

Version INITIALE

NOR : AGRG1006865A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2010/3/24/AGRG1006865A/jo/article_6

Texte n°29

Article 6


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2009, les variétés désignées ci-après :
Soja : Celior.
Tournesol : Bahia, Belem M, Coriste, ES Aurelia, ES Electra, ES Erika, ES Magnolia, ES Paloma, Helialux, Héliasol RM, Héliasol, Heliasun, Héliatop RM, Héliatop, Leora, Mallis, Maxisol RM, Salut, Sweet.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2012.