Article 1
Les codes suivants sont radiés de l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé :
RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODES | LIBELLÉ |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 1. | 3250358, 3286238, 3244620 | Valves cardiaques. |
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : SASS1002683A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2010/1/28/SASS1002683A/jo/article_1
Texte n°35
Les codes suivants sont radiés de l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé :
RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODES | LIBELLÉ |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 1. | 3250358, 3286238, 3244620 | Valves cardiaques. |
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