Arrêté du 5 janvier 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon)

Version INITIALE

NOR : AGRG0930049A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2010/1/5/AGRG0930049A/jo/article_2

Texte n°52

Article 2


Sont prononcés, à la date du présent arrêté, les changements de dénomination suivants :


ESPÈCE
ANCIENNE
dénomination
NOUVELLE
dénomination

Graminées fourragères :
Ray-grass anglais fourrage.
Charlène.
Charlene.


Est modifié en conséquence l'arrêté du 28 avril 2008 susvisé :
« Article 1er, pour la variété Charlène. »