Arrêté du 21 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique

Version INITIALE

NOR : SASP0921838A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2009/9/21/SASP0921838A/jo/article_1

Texte n°23

Article 1


L'annexe à l'arrêté du 14 avril 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au « 8. Médicaments bénéficiant d'une autorisation temporaire d'utilisation de cohorte », les spécialités suivantes sont ajoutées :


NOM DE LA SPÉCIALITÉ

EXPLOITANT
ou titulaire

CODE UCD

DÉNOMINATION

AFINITOR 5 mg, comprimés

NOVARTIS Pharma

9339332

AFINITOR 5 mg CPR

AFINITOR 10 mg, comprimés

NOVARTIS Pharma

9339326

AFINITOR 10 mg CPR