Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique b), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :
― chicorée - witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride : type endive : Janus (et son [ses] synonyme[s] Mona) ;
― chou de Bruxelles : De Rosny ;
― chou rouge : Tête noire 3 ;
― piment/poivron : Doux très long des Landes ;
― pois : type mangetout : Corne de bélier ;
― radis : type de tous les mois : De dix-huit jours.