Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 massif du Risoux (zone spéciale de conservation)

Version INITIALE

NOR : DEVN0910040A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2009/5/27/DEVN0910040A/jo/article_1

Texte n°43

Article 1


Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 massif du Risoux » (zone spéciale de conservation FR 4301319) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/43 010 ainsi que sur les deux cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes :
1° Dans le département du Doubs : Chapelle-des-Bois ;
2° Dans le département du Jura : Bellefontaine, Bois-d'Amont, Morez, Les Rousses.