Décret n° 2009-507 du 4 mai 2009 portant publication du règlement de police pour la navigation de la Moselle (RPNM) (ensemble douze annexes), adopté le 24 mai 1995, tel que modifié par la décision de la commission de la Moselle CM/2008-I-6 du 19 juin 2008 (1)
PREMIERE PARTIE : DISPOSITIONS APPLICABLES A TOUTE LA SECTION INTERNATIONALE DE LA MOSELLE
SIGNALISATION DE NUIT ET DE JOUR
AUTRE SIGNALISATION
SIGNAUX SONORES
RADIOTELEPHONIE
RADAR
GENERALITES
CROISEMENT ET DEPASSEMENT
AUTRES REGLES DE ROUTE
BACS
PASSAGE DES PONTS, BARRAGES ET ECLUSES
TEMPS BOUCHE ; UTILISATION DU RADAR
REGLES DE STATIONNEMENT
DEUXIEME PARTIE : DISPOSITIONS RELATIVES A L'ENVIRONNEMENT
PREMIERE PARTIE : DISPOSITIONS APPLICABLES A TOUTE LA SECTION INTERNATIONALE DE LA MOSELLE
DEFINITIONS
GENERALITES
SIGNALISATION DE NUIT ET DE JOUR
AUTRE SIGNALISATION
SIGNAUX SONORES (ANNEXE 6)
RADIOTELEPHONIE
RADAR
GENERALITES
CROISEMENT ET DEPASSEMENT
AUTRES REGLES DE ROUTE
BACS
PASSAGE DES PONTS, BARRAGES ET ECLUSES
TEMPS BOUCHE ; UTILISATION DU RADAR
DISPOSITIONS RELATIVES A L'ENVIRONNEMENT
Annexe
Articles
2.01 Marques d'identification des bâtiments, à l'exception des menues embarcations et des navires de mer.
2.02 Marques d'identification des menues embarcations.
2.03 Jaugeage.
2.04 Marques d'enfoncement et échelles de tirant d'eau.
2.05 Marques d'identification des ancres.