Article 9
L'arrêté du 16 juillet 2002 susvisé est abrogé à compter du 1er janvier 2012.
Arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « cyclisme » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
NOR : SJSF0830759A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2008/12/18/SJSF0830759A/jo/article_9
Texte n°89