Arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Version INITIALE

NOR : DEVK0815773A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2008/7/9/DEVK0815773A/jo/article_2.1

Texte n°9

Article 2.1


Le cabinet du secrétaire général, sous l'autorité du directeur du cabinet, comprend, outre le secrétariat particulier du secrétaire général :
― des conseillers ;
― le bureau des associations ;
― la section de la chancellerie.