Arrêté du 13 juin 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères)

Version INITIALE

NOR : AGRP0814526A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2008/6/13/AGRP0814526A/jo/article_9

Texte n°12

Article 9


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
― chou frisé : Vert demi-nain (b) ;
― fève : Tézierémeraude (a) ;
― haricot : Coco de Prague langue de feu (a).

(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31/12/2010. (b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31/12/2011.