Arrêté du 19 mars 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

Version INITIALE

NOR : AGRP0806776A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2008/3/19/AGRP0806776A/jo/article_3

Texte n°44

Article 3


Sont transférées à la rubrique particulière des variétés d'orge à orientation brassicole, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, les variétés désignées ci-après, ayant fait l'objet d'une inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées :
Orge d'hiver à 2 rangs : Malicorne, Metaxa, Merveil.