Arrêté du 5 février 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes protéagineuses)

Version INITIALE

NOR : AGRP0802588A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2008/2/5/AGRP0802588A/jo/article_6

Texte n°23

Article 6


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2007, les variétés désignées ci-après :
Féverole de printemps : Victoria.
Lupin blanc de printemps : Alban, Ares.
Lupin blanc d'hiver : Adam.
Pois protéagineux de printemps : Abaque, Atrium, Chambord, Deneb, Easy, Jokari, Keo, Maggia, Nepal, Pluton, Ulysse, Univert, Zodiaque.
Pois protéagineux d'hiver : Apache, Cheyenne.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2010.