Arrêté du 28 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 23 avril 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval islandais

Version INITIALE

NOR : AGRF0800427A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/12/28/AGRF0800427A/jo/article_1

Texte n°35

Article 1


Le règlement du stud-book français du cheval islandais figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval islandais figurant en annexe de l'arrêté du 23 avril 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval islandais (1).